Nov 16 2011
La mise en service de la centrale photovolta??que de Crucey-Villages, l’une des plus puissantes d’Europe au sol, construite sur une ancienne base de l’OTAN, interviendra l’automne 2012, a annonc?? jeudi le Conseil g??n??ral d’Eure-et-Loir. “Nou…
Nov 16 2011
Un nouvel article de Michel LEROND
Nov 16 2011
Jusqu’au 15 d??cembre prochain, le Minist??re soumet consultation publique un projet de d??cret fixant la nouvelle r??glementation destin??e “renforcer l’efficacit?? et la s??ret?? des digues de protection des populations contre les inondati…
Nov 16 2011
Apr??s avoir int??gr?? les parcs ??oliens comme des ICPE, les l??gislateurs tentent d’all??ger le r??gime en le simplifiant… Un projet de d??cret vise m??me supprimer le passage du dossier au CODERST… “Article 1 Il est cr??e apr??s la secti…
Nov 15 2011
Conform??ment la loi Grenelle II, le Minist??re ouvre, jusqu’au 4 d??cembre, une nouvelle consultation publique sur un projet de d??cret d??finissant les nouvelles mesures de protection des habitats naturels et des sites d’int??r??t g??ologique…
Nov 14 2011
Le CGEDD vient de rendre un rapport sur l’instruction administrative des projets ??oliens : Rapport et annexes de la Mission Ces recommandations ont d’abord pour objet d’am??liorer les proc??dures et leur pratiques, mais aussi le contexte ??olien …
Nov 10 2011
La R??gion soumet son avant-projet de SCRAE la consultation publique. Ce document du Grenelle II a ??t?? ??labor?? par le Conseil R??gional et le Pr??fet de r??gion. Le SRCAE fixe les grandes orientations du territoire en mati??re d’??nergie, d…
Nov 07 2011
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Oct 31 2011
Le d??cret du 27 octobre 2011 fusionne ( compter du 1er janvier prochain), l’Institut g??ographique national (IGN) et l’Inventaire forestier national (IFN), conform??ment la d??cision du comit?? de modernisation des politiques publiques du 30…
Oct 31 2011
Le Conseil R??gional de Picardie en lien avec le Comit?? R??gional Olympique et Sportif a engag?? une r??flexion concert??e sur le d??veloppement du sport avec l???ensemble des acteurs du monde sportif picard. Au sein d???ateliers th??matiques, lanc??e en avri…