L’Autorité environnementale a choisi de produire des « notes », synthèses commentées de ses avis et pistes de réflexions, sur une thématique donnée, type de projet ou thématique environnementale par exemple. Chaque note est rédigée au regard des avis émis par l’Ae à la date de sa délibération, des réflexions et questionnements qu’ils ont suscités en son …
Catégorie : Agriculture
Fév 09 2015
Désignation et délimitation des zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole
Décret n° 2015-126 du 5 février 2015 relatif à la désignation et à la délimitation des zones vulnérables en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole Publics concernés : services de l’Etat, agences de l’eau, organismes consulaires, associations de protection de la nature et de l’environnement, profession agricole. …
Fév 02 2015
Un nouveau guide du CEPRI : gérer les inondations par ruissellement pluvial
Le dernier guide de sensibilisation édité par le Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) traite de la «gestion des inondations par ruissellement pluvial». Un phénomène encore trop souvent insuffisamment anticipé. Cette publication vient compléter une collection étoffée autour de la thématique de la prévention des inondations. guide ruissellement.pdf (3.2 MB)
Nov 04 2014
Les parcs naturels régionaux : chiffres clés
Les parcs naturels régionaux (PNR), qui couvrent un huitième du territoire, sont des espaces habités à dominante rurale, singuliers et fragiles, forts d’une identité marquée par la richesse de leurs patrimoines naturel, paysager et culturel. Depuis plus de quarante ans, ils constituent des outils originaux d’aménagement du territoire et de développement durable. Les 24 fiches …
Oct 31 2014
Energie et préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers : note sur la loi du 13 octobre 2014 : Arnaud Gossement – Avocat
La loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt a été récemment publiée au Journal officiel (JORF n°0238 du 14 octobre 2014). Cette loi renforce la lutte contre la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers. Elle intéresse notamment les acteurs du développement de projets d’énergies renouvelables. Le cabinet Arnaud Gossement …
Oct 01 2014
La luzerne pour nourrir les abeilles – Campagnesetenvironnement.fr
La luzerne pour nourrir les abeilles Le projet Apiluz étudie la disponibilité en nectar pour les abeilles à partir de la production de luzerne, sur la commune de Beine-Nauroy, dans la Marne. Ce programme est conduit par l’association Symbiose avec la collaboration de coopératives agricoles et du Réseau biodiversité pour les abeilles. Démarré en juin …
Sep 05 2014
Pollution aux nitrates : nouvelle condamnation de la France par la justice européenne – Localtis.info un service Caisse des Dépôts
La France a de nouveau été condamnée ce 4 septembre par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) pour manquement à ses obligations de lutte contre la pollution aux nitrates. “La Cour considère que, dans une très grande partie, la France n’a pas correctement transposé la directive nitrates, si bien qu’il y a un …
Août 26 2014
Journée européenne de la biodiversité fonctionnelle applicable aux vergers – Association Française Interprofessionnelle des Ecologues
« Dans le cadre du programme TransBioFruit, la FREDON organise avec les partenaires du programme (GABNOR, CRA-W, BIOWALLONIE) une conférence le 18 novembre prochain 8h30-17h30 intitulée « Journée européenne de la biodiversité fonctionnelle applicable aux vergers ». Cette journée se tiendra le 18 novembre dans les locaux du Nouveau Siècle (Région Nord Pas-de-Calais, place Mendès France), à Lille. …
Juin 19 2014
Troisieme plan national d’actions Zones Humides
Ségolène Royal a profité de sa venue dans le Marais Poitevin pour annoncer le lancement du troisième plan national d’actions en faveur des milieux humides. Couvrant la période 2014-2018, il concerne près de 2,4 millions d’hectares et affiche 52 actions organisées en six axes majeurs. Il y prévoit notamment : le développement d’une agriculture durable …
Mai 07 2014
Programme Opérationnel FEDER/FSE et Programme de Développement Rural 2014-2020 déposés à la Commission européenne
Programme Opérationnel FEDER/FSE et Programme de Développement Rural 2014-2020 déposés à la Commission européenne www.europe-haute-normandie.fr Après une longue phase de préparation avec notamment l’élaboration d’un diagnostic territorial stratégique et une phase de concertation avec les acteurs du territoire : l’assemblée plénière du Conseil Régional de Haute Normandie a adopté les orientations stratégiques des programmes opérationnels …