Le guide “’Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique” présente un cadre harmonisant les pratiques de dimensionnement en garantissant le respect des principes réglementaires qui régissent la compensation, en les traduisant en des termes opérationnels dans un mode opératoire structuré par étapes. L’Approche standardisée propose ainsi des outils facilitant la conception des mesures de compensation et permet d’organiser pas …
Catégorie : Air
Juin 03 2021
Chiffres clés du climat France, Europe et Monde, ÉDITION 2021
Cette nouvelle édition des Chiffres clés du climat paraît dans une fin d’année marquée par le cinquième anniversaire de l’Accord de Paris sur le climat, et alors que le contexte sanitaire exceptionnel lié à la pandémie de Covid-19 conduit à un report d’un an de la 26e Conférence des parties sur les changements climatiques (COP). Cette …
Mai 21 2021
Synthèse du projet de décret relatif aux bilans d’émissions de gaz à effet de serre
Ce projet de décret propose notamment d’élargir le périmètre obligatoire des émissions estimées aux émissions indirectes significatives toutes catégories confondues, et de faciliter la réalisation d’un bilan consolidé pour les entreprises d’un même groupe. La présente consultation concerne un projet de décret relatif aux bilans d’émissions de gaz à effet de serre. Ce projet de …
Mai 19 2021
RTE : précisions sur les bilans CO2
Depuis 2017, RTE a publié, dans le cadre du Bilan prévisionnel et des études qui lui sont associées, de nombreux éléments sur l’évolution des émissions de gaz à effet de serre (GES) associées à la production d’électricité. Ces études ont montré : que le développement des énergies renouvelables en France avait un effet baissier sur …
Mai 03 2021
AVELO2 : appel à projet en cours !
Vous êtes une collectivité territoriale, une intercommunalité ou un syndicat souhaitant encourager la pratique du vélo sur votre territoire en déployant une politique cyclable ambitieuse ? Votre projet consiste en la réalisation d’un schéma directeur, d’études d’avant-projet, au lancement d’expérimentation de services vélo, à la réalisation de campagne d’animation et de communication pour favoriser la …
Avr 09 2021
Refonte du portail public de l’information environnementale
Le portail est conçu pour être le point d’accès national à l’information liée à l’environnement et au développement durable. Il s’agit d’un site gouvernemental, produit par le Commissariat général au développement durable (CGDD), direction du ministère de la Transition écologique. À l’heure de l’action, les citoyens doivent pouvoir disposer d’une continuité dans leurs démarches : accéder …
Fév 22 2021
Projet de loi Climat et Résilience “portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets”
Notre confrère Arnaud Gossement fait l’analyse du texte du projet de loi sur son site. Article actualisé le 8 février 2021. Le présent article, rédigé par toute l”équipe du cabinet, procède donc d’un examen du texte du projet de loi tel que transmis ce 8 janvier 2021 au Conseil national de la transition écologique.
Fév 01 2021
Enquête Harris : l’opinion des Français sur l’éolien très stable et largement favorable
Harris Interactive a réalisé en novembre 2020 pour France Energie Eolienne une vaste enquête sur la perception de l’éolien par les Français – et plus particulièrement ceux habitant à moins de 5 kilomètres d’un parc éolien. Cette étude démontre une nouvelle fois que les Français ont une opinion positive de l’éolien, et que l’image de …
Jan 04 2021
La part des renouvelables atteint 19,7 % en Europe en 2019
Si quatorze États membres de l’UE ont déjà dépassé leurs objectifs nationaux pour 2020 et que six pays en sont proches, la France est le pays le plus en retard sur ses objectifs (-5,8 %). Cependant, globalement, à l’échelle européenne, nous sommes proches du but : en 2019, les énergies renouvelables ont couvert 19,7 % …
Déc 30 2020
Arrêté du 17 décembre 2020 abrogeant l’arrêté du 7 juillet 2009 relatif aux modalités d’analyse dans l’air et dans l’eau dans les ICPE
Publics concernés : les exploitants de certaines installations classées pour la protection de l’environnement. Objet : abrogation de l’arrêté du 7 juillet 2009 relatif aux modalités d’analyse dans l’air et dans l’eau dans les ICPE et aux normes de référence et modification des mentions de cet arrêté dans une série d’arrêtés ministériels relatifs aux installations …