Catégorie : Aménagement

Clarification des procédures des documents d’urbanisme

Le d??cret no 2013-142 du 14 f??vrier 2013 pris pour l???application de l???ordonnance no 2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des proc??dures d?????laboration, de modification et de r??vision des documents d???urbanis…

Séminaire “Gouverner le vivant”

22/01/2013 Le s??minaire interdisciplinaire ???Gouverner le vivant??? explore la diversit?? des dispositifs que mettent en place les soci??t??s humaines pour gouverner le vivant, du g??ne la biosph??re. La biodiversit??, comme fa??on de d??fini…

Cahier technique sur la TVB dans les documents d’urbanisme

Le Cahier technique “Comment int??grer la trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme” constitue le tome 3 de la collection “Mettre en oeuvre la Trame verte et bleue l’??chelle des territoires” ??dit??e par Espaces Naturels R??gionaux. …

Biodiversité et bâti

Un guide technique en ligne pour vous y retrouver par le CAUE Is??re et la LPO : C’est ICI

Journées régionales – Les SCoT en milieu rural

L’Association de Promotion et de F??d??ration des Pays (APFP) et la F??d??ration Nationale des SCoT (FNSCoT), en partenariat avec la F??d??ration Nationale des CAUE (FNCAUE), portent conjointement un projet dans le cadre du R??seau Rural, qui s’in…

Le génie écologique trouve sa norme

Source : http://www.environnement-magazine.fr 9 octobre 2012 L???Afnor publie la premi??re norme consacr??e aux projets de g??nie ??cologique. Baptis??e NF X10-900, elle d??livre une m??thodologie de conduite de projets appliqu??s aux zones humide…

La LPO présente son livret “Biodiversité & bâti”

La LPO Is??re et la LPO France ont ??dit?? un livret, intitul?? Biodiversit?? & b??ti , pour accompagner les professionnels du BTP dans l’int??gration de la biodiversit?? lors des projets de construction ou de r??novation des b??timents. Ce liv…

Les éoliennes sont-elles des équipements d’intérêt public ?

Par trois d??cisions en date du 13 juillet, le Conseil d’Etat s’est prononc?? sur l’int??r??t public de projets de construction d’??oliennes. A la clef, la l??galit?? du permis de construire de ces ouvrages au regard des dispositions r??glementaires des p…

Evaluation environnementale des documents d’urbanisme

Les documents d’urbanisme doivent, en raison de leurs incidences sur l’environnement, faire l’objet d’une ??valuation environnementale soit de mani??re syst??matique, soit apr??s un examen au cas par cas par l’autorit?? administrative de l’Etat d…

Le SRCAE de Basse-Normandie est en consultation publique du 9 juil. au 9 sept. 2012

Le sch??ma r??gional climat air ??nergie (SRCAE) prescrit par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l???environnement est un document strat??gique et prospectif, dont la finalit?? est de d??finir les objectifs et orientations …