Catégorie : concertation

Comment bien vivre collectivement ?

Le nouveau “repères” propose plusieurs pistes pour favoriser la cohésion sociale  et l’épanouissement et jouer LE COLLECTIF.

Réussir la planification et l’aménagement durables

L’ADEME a le plaisir de proposer un guide qui fait suite à l’ouvrage « Réussir un projet d’urbanisme durable : méthode en 100 fiches pour une approche environnementale de l’urbanisme-AEU » paru en 2006. Cette nouvelle édition propose une approche méthodologique renforcée, un approfondissement des modalités de définition des objectifs et de leur mise en …

Lire la suite

Débat sur la transition énergétique : les régions mobilisées pour une journée citoyenne inédite

Le débat national sur la transition énergétique va franchir une nouvelle étape le 25 mai avec l’opération “journée citoyenne” organisée en partenariat avec les régions. En complément des nombreux débats sur le sujet organisés à l’initiative des collectivités territoriales et des recommandations du Comité citoyen installé au niveau national, cette initiative vise à aller “chercher …

Lire la suite

Le SRCE Ile de France est à l’enquête publique

Le Schéma régional de cohérence écologique d’Ile de France est en phase d’enquête publique du 15 mai au 19 juin 2013.

Transition énergétique : un grand débat national en région

Pour faire face à l’augmentation structurelle du coût des énergies, à la raréfaction des ressources, aux difficultés prévisibles d’approvisionnement et prendre en compte sérieusement les enjeux écologiques à long terme, en particulier celui du changement climatique, la France doit rapidement changer ses modes de production et de consommation d’énergie et s’engager résolument sur la voie …

Lire la suite

Loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public

La loi n 2012-1460 du 27 d??cembre 2012 relative la mise en ??uvre du principe de participation du public d??fini l’article 7 de la Charte de l’environnement vient d’??tre publi??e au Journal officiel. Pour la consulter, c’est ICI Pour lir…

Participation du public

Une meilleure participation du public pour la loi en discussion au S??nat, mais aussi une meilleure information en mati??re d’ICPE… Pour lire l’analyse d’Arnaud Gossement, c’est ICI Pour lire l’article Localtis, c’est ICI

Projet de Loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public

L’entr??e en vigueur de l’article 7, et la reconnaissance par les juridictions de sa pleine valeur constitutionnelle, ont rendu n??cessaire une adaptation de la l??gislation qui s???est traduite par la cr??ation de proc??dures particuli??res ce…

La Picardie lance une concertation sur le sport

Le Conseil R??gional de Picardie en lien avec le Comit?? R??gional Olympique et Sportif a engag?? une r??flexion concert??e sur le d??veloppement du sport avec l???ensemble des acteurs du monde sportif picard. Au sein d???ateliers th??matiques, lanc??e en avri…

Vient de para??tre

La concertation en environnement un nouveau guide de l’ADEME l’usage des porteurs de projet Pour le t??l??charger, c’est ICI

Likez notre page Facebook pour vous tenir informé(e) des dernières parutions du site...

Résultat de recherche d'images pour "logo facebook"

ou retrouvez-nous sur LinkedIn :