Le nouveau “repères” propose plusieurs pistes pour favoriser la cohésion sociale et l’épanouissement et jouer LE COLLECTIF.
Catégorie : concertation
Juin 19
Réussir la planification et l’aménagement durables
L’ADEME a le plaisir de proposer un guide qui fait suite à l’ouvrage « Réussir un projet d’urbanisme durable : méthode en 100 fiches pour une approche environnementale de l’urbanisme-AEU » paru en 2006. Cette nouvelle édition propose une approche méthodologique renforcée, un approfondissement des modalités de définition des objectifs et de leur mise en …
Mai 22
Débat sur la transition énergétique : les régions mobilisées pour une journée citoyenne inédite
Le débat national sur la transition énergétique va franchir une nouvelle étape le 25 mai avec l’opération “journée citoyenne” organisée en partenariat avec les régions. En complément des nombreux débats sur le sujet organisés à l’initiative des collectivités territoriales et des recommandations du Comité citoyen installé au niveau national, cette initiative vise à aller “chercher …
Mai 15
Le SRCE Ile de France est à l’enquête publique
Le Schéma régional de cohérence écologique d’Ile de France est en phase d’enquête publique du 15 mai au 19 juin 2013.
Avr 30
Transition énergétique : un grand débat national en région
Pour faire face à l’augmentation structurelle du coût des énergies, à la raréfaction des ressources, aux difficultés prévisibles d’approvisionnement et prendre en compte sérieusement les enjeux écologiques à long terme, en particulier celui du changement climatique, la France doit rapidement changer ses modes de production et de consommation d’énergie et s’engager résolument sur la voie …
Déc 28
Loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public
La loi n 2012-1460 du 27 d??cembre 2012 relative la mise en ??uvre du principe de participation du public d??fini l’article 7 de la Charte de l’environnement vient d’??tre publi??e au Journal officiel. Pour la consulter, c’est ICI Pour lir…
Nov 07
Participation du public
Une meilleure participation du public pour la loi en discussion au S??nat, mais aussi une meilleure information en mati??re d’ICPE… Pour lire l’analyse d’Arnaud Gossement, c’est ICI Pour lire l’article Localtis, c’est ICI
Sep 13
Projet de Loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public
L’entr??e en vigueur de l’article 7, et la reconnaissance par les juridictions de sa pleine valeur constitutionnelle, ont rendu n??cessaire une adaptation de la l??gislation qui s???est traduite par la cr??ation de proc??dures particuli??res ce…
Oct 31
La Picardie lance une concertation sur le sport
Le Conseil R??gional de Picardie en lien avec le Comit?? R??gional Olympique et Sportif a engag?? une r??flexion concert??e sur le d??veloppement du sport avec l???ensemble des acteurs du monde sportif picard. Au sein d???ateliers th??matiques, lanc??e en avri…
Oct 04
Vient de para??tre
La concertation en environnement un nouveau guide de l’ADEME l’usage des porteurs de projet Pour le t??l??charger, c’est ICI
