Archives de la Catégorie : dreal

Mar 23

Le Club des PLU intercommunaux de Normandie du 23 février 2017

Le club des PLU intercommunaux de Normandie s’est réuni le 23 février 2017 à Pont-Audemer (Eure) sur le territoire de la communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle. Organisée conjointement par la DREAL Normandie et les 5 DDT(M) de Normandie, la journée a réuni plus de 80 participants représentant 25 EPCI issus des cinq départements …

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Jan 22

Urbanisme – Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire : un processus d’intégration par étapes

Dans un rapport, mis en ligne ce 13 janvier, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) préconise la mise en place par étapes d’un « schéma régional intégrateur », à partir du socle fixé par le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (« Notr ») qu’il propose de compléter sur plusieurs points. …

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Jan 08

Rapport sur l’activité des autorités environnementales locales en 2013 – Ministère du Développement durable

  Le présent rapport d’activité a été établi sur la base d’une enquête réalisée par le CGDD entre janvier et avril 2014 auprès de toutes les DREAL. Il vise à rendre compte de la mission d’autorité environnementale au niveau local et à l’évaluer à la fois quantitativement et qualitativement pour l’année 2013. Télécharger : Rapport …

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Jan 03

Quelles stratégies et actions foncières en faveur de la biodiversité ? – LES ACTIONS – Région Haute Normandie

  Après l’approbation du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE), il s’agit maintenant de décliner localement les préconisations du SRCE. Pour ce faire, le Club Foncier Haut-Normand propose un éclairage sur les bonnes pratiques foncières, tant en termes de planification que d’action, au cours d’un colloque qui aura lieu le mercredi 21 janvier 2015 après-midi à la …

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Juin 02

Haute-Normandie : Approbation du S3REnR

A la suite de l’adoption le 21 mars dernier du Schéma Régional du Climat de l’Air et de l’Énergie (SRCAE), RTE, gestionnaire du réseau de transport d’électricité, vient d’établir le projet de Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR) afférent. Celui-ci franchit aujourd’hui une étape décisive avant son adoption par le préfet …

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Juin 02

Enquête publique sur le schéma régional de cohérence écologique – internet DREAL Haute-Normandie

L’enquête publique sur le projet de SRCE est prescrite du jeudi 22 mai 2014 au lundi 23 juin 2014. Conformément à l’article L.371-3 du code de l’environnement, le projet de SRCE fait l’objet d’une enquête publique sous l’autorité du Préfet de la région Haute Normandie, sur tout le territoire de la Haute Normandie. Tous les …

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Mar 13

Plan de protection de l’atmosphère Haute-Normandie

Le Plan de Protection de l’Atmosphère (format pdf – 16 Mo – 03/12/2013) de la région Haute-Normandie a été approuvé par arrêté conjoint (format pdf – 234.3 ko – 19/02/2014) des deux préfets de département le 30 janvier 2014. Il a pour objectif de maintenir ou ramener les concentrations de polluants dans l’air ambiant à …

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Fév 05

Natura 2000 PACA

12 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, rochers et buxaies de la pointe de Givet (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558224&dateTexte=&categorieLien=id 13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 fort de Dampierre ou Magalotti (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558230&dateTexte=&categorieLien=id 14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant …

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Jan 07

Les indicateurs du développement durable – une diversité d’enjeux dans les territoires haut-normands

Pour la première fois en Haute-Normandie, un ensemble d’indicateurs illustrant le développement durable au plan local est présenté au public. Ces indicateurs sont classés selon les huit défis de la stratégie nationale du développement durable. Ce socle commun d’informations locales est ici décliné pour les 30 territoires haut-normands qui ont en charge la mise en …

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Nov 27

Projet de schéma régional de cohérence écologique

Le projet de schéma régional de cohérence écologique, arrêté le 21 novembre 2013 par arrêté conjoint préfecture-région, comprend conformément à l’article L.371-3 : un diagnostic du territoire régional et une présentation des enjeux relatifs à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques à l’échelle régionale, avec le plan d’action stratégique et …

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