Catégorie : dreal

L’ONDE 2021, l’observatoire normand des déplacements

L’année 2020, bousculée par la crise sanitaire liée à la Covid 19, a été un révélateur de l’intérêt de cette mécanique si simple et si utile qu’est le vélo pour assurer des déplacements courts ou de moyennes distances. Longtemps considéré comme un loisir, le vélo redore maintenant son blason et s’affirme comme une solution pertinente …

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Hauts-de-France : Atlas de l’Aménagement 2021

L’atlas de l’aménagement regroupe les dernières cartes éditées par la DREAL sur les thématiques qui touchent l’aménagement du territoire       Son plan est le suivant : Organisation administrative et territoriale Paysages et territoires Démographie Socio — Économie Urbanisme et occupation du sol Habitat et ville durable Infrastructures et fret Mobilité dans les territoires Environnement …

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Projets territoriaux en faveur de la biodiversité : Recueil méthodologique

Un guide élaboré par les Bretons, pour les Bretons, mais ce qui fonctionne chez eux doit pouvoir fonctionner ailleurs, alors profitons de ces bonnes expériences ! Ce gros (300 pages) recueil est un guide pratique au service des acteurs locaux, qui présente des outils méthodologiques illustrés par 28 cas concrets et 14 fiches outils. C’est …

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Autorisation environnementale : une charte avec les bureaux d’études

Deux ans après l’entrée en vigueur de l’autorisation environnementale unique, les services de l’État en Île-de-France constatent que l’unification des procédures porte ses fruits et facilite désormais une vision intégrée des projets. Mais que la réduction des délais d’instruction des procédures tarde à venir. 20 % des délais dus aux demandes de compléments de l’administration Si …

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Loi ASAP : consultation publique sur le projet de décret portant diverses mesures d’accélération et de simplification de l’action publique dans le domaine de l’environnement

Un article de notre confrère Arnaud Gossement sur la loi ASAP qui intéresse directement nos métiers et notre fonction dans l’élaboration des projets. Un projet de décret portant diverses mesures d’accélération et de simplification de l’action publique dans le domaine de l’environnement, pris principalement en application de la loi ASAP du 7 décembre 2020, a été soumis …

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Arrêté du 31 décembre 2020 approuvant le schéma national des données sur la biodiversité

Publics concernés : Etat et ses établissements publics, collectivités territoriales, entreprises, bureaux d’études, associations. Objet : publication du schéma national des données sur la biodiversité en application de l’article R. 131-34 du code de l’environnement. Entrée en vigueur : ce texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice : l’article R. 131-34 du …

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Poster : l’approche ERc transposée à la prévention des inondations

Réalisé par la DREAL Hauts-de-France dans le cadre des Rencontres régionales ERc Hauts-de-France (25 et 26 novembre 2019), le poster l’approche ERc transposée à la prévention des inondations, nous explique comment intégrer efficacement la séquence ERc à la prévention des inondations. Chaque étape de la séquence, de l’évitement à la compensation, est transposée à la …

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Eolien et loi de simplification “ASAP”

Mise en suspens en raison de la crise sanitaire, la loi d’accélération et de simplification de l’action publique (n°2020-1525) a finalement été promulguée le 7 décembre 2020 (dite « loi ASAP »), à la suite de la décision du 3 décembre 2020 du Conseil constitutionnel la déclarant conforme à la Constitution. Analyse de deux dispositions pouvant intéresser …

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Conseils de défense écologique des 27 novembre et 08 décembre 2020

Le Conseil de défense écologique s’est réuni à deux reprises autour du Président de la République. Lors du conseil du 27 novembre, le Haut Conseil pour le Climat a été auditionné à propos de ses dernières publications. Quatre premières lettres de mission climat ministérielles ont été présentées lors de ce Conseil de défense écologique. Au …

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Consultation Plan National Santé Environnement

Le PNSE4 porte l’ambition de permettre à chacun de nos concitoyens d’être acteur de son environnement et de sa santé, c’est-à-dire de mieux comprendre et mieux connaître les risques auxquels il est exposé afin de pouvoir agir pour réduire son exposition. Retour sur son fonctionnement et ses enjeux. Les attentes citoyennes sur les questions de …

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