Catégorie : Ecologie

Projet de loi Biodiversité : le Parlement débat des principes fondamentaux du droit de l’environnement : Arnaud Gossement – Avocat

Aussi discret qu’important, le projet de loi relatif à la biodiversité sera prochainement discuté au Parlement après avoir été examiné en Commission. Cette note est la première d’une série consacrée à ce texte important. Elle est consacrée au Titre Ier du projet de loi, relatif aux principes fondamentaux du projet de loi. La lire sur le …

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Site Natura 2000 : Boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon (zone spéciale de conservation) Est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon » (zone spéciale de conservation FR 2300126) l’espace délimité sur la carte d’assemblage au 1/75 000 …

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Natura 2000 : Quatre nouveaux arrêtés en Haute-Normandie

Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 abbaye de Jumièges (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029213458&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 îles et berges de la Seine dans l’Eure (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029213464&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 les …

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Les journées de l’ingénierie écologique, 2e édition, les 28 et 29 juin 2014 – Manifestations Grand Public – CNRS

L’ingénierie écologique utilise des concepts et des techniques innovants pour mieux gérer notre environnement. Elle est aujourd’hui en plein essor en France. S’inspirant de la nature et du vivant, écologues, biologistes et chimistes tentent de restaurer ou de créer de nouveaux écosystèmes pour la biodiversité, mais également d’améliorer la qualité de notre vie quotidienne tout …

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Troisieme plan national d’actions Zones Humides

Ségolène Royal a profité de sa venue dans le Marais Poitevin pour annoncer le lancement du troisième plan national d’actions en faveur des milieux humides. Couvrant la période 2014-2018, il concerne près de 2,4 millions d’hectares et affiche 52 actions organisées en six axes majeurs. Il y prévoit notamment : le développement d’une agriculture durable …

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Parution de l’annuaire de la filière génie écologique

Le Ministère vient de faire paraître son premier annuaire de la filière. Bien évidemment, nous y figurons. Retrouver l’intégralité de l’annuaire ICI.

La lutte contre les plantes invasives s’intensifie

Quel cadre juridique pour la lutte contre les plantes invasives ? Le 3 juin, le comité parlementaire de suivi du risque ambroisie a fait un point annuel sur l’avancement de son action. L’actualité s’enrichit en matière de lutte contre les plantes invasives. Au niveau européen, un règlement sur les espèces exotiques envahissantes déjà approuvé par …

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Enquête publique sur le schéma régional de cohérence écologique – internet DREAL Haute-Normandie

L’enquête publique sur le projet de SRCE est prescrite du jeudi 22 mai 2014 au lundi 23 juin 2014. Conformément à l’article L.371-3 du code de l’environnement, le projet de SRCE fait l’objet d’une enquête publique sous l’autorité du Préfet de la région Haute Normandie, sur tout le territoire de la Haute Normandie. Tous les …

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Eolien en mer : une pluie de retombées attendues sur le littoral – Localtis.info un service Caisse des Dépôts

Le 7 mai, la ministre de l’Ecologie, Ségolène Royal, a dévoilé les résultats du second appel d’offres du gouvernement sur l’éolien en mer. GDF Suez et Areva remportent, au détriment d’EDF et Alstom, l’installation et l’exploitation des deux parcs éoliens de Yeu-Noirmoutier (Vendée) et du Tréport (Seine-Maritime). Une bonne nouvelle pour ces territoires. Vendée et …

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Espèces menacées : vers une refonte des plans nationaux d’actions

L’Agence française de la biodiversité et les Régions sont les moteurs de la refondation en 2014 des plans d’actions en faveur des espèces menacées, estime le CGEDD qui tire un bilan en demi-teinte du dispositif, lancé en 1996. En septembre 2013, le ministère de l’Ecologie a missionné le Conseil général de l’environnement et du développement …

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