Catégorie : éolien

D??veloppement de l’??nergie ??olienne et la biodiversit?? selon la Commission europ??enne

La Commission europ??enne publie les Lignes directrices visant concilier le d??veloppement de l’??nergie ??olienne et la biodiversit?? Voici un document important dont les op??rateurs de l’??nergie ??olienne ne manqueront pas de se servir pour …

Projet de d??cret des Sch??mas r??gionaux climat, air, ??nergie (SRCAE)

Projet de d??cret diffus?? le 21/10/2010

Revalorisation pr??vue de l’Ifer sur les ??oliennes

Le projet de loi de finances (PLF) 2011 pr??voit de relever le tarif de la composante de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de r??seaux (Ifer) applicable aux ??oliennes et aux hydroliennes 5 euros par kilowatt de puissance install??e …

Tableau de bord ??olien-photovolta??que

Le MEEDDAT vient de publier le Tableau de bord ??olien-photovolta??que du deuxi??me trimestre 2010, deux pages pour conna??tre l’??volution des deux principales EnR pour cette ann??e… Cliquez ici pour le t??l??charger

Eoliennes : pr??cisions sur l’impact paysager et l’injonction juridictionnelle

La Cour administrative d’appel de Bordeaux a rendu, le 30 juillet 2010, un deuxi??me arr??t (voir billet pr??c??dent) int??ressant le r??gime juridique du permis de construire. Eoliennes et impact paysager. EN premier lieu, la Cour administrative d’appe…

Eoliennes : pr??cisions sur la recevabilit?? du recours et le caract??re complet de l’??tude d’impact

La Cour administrative d’appel de Bordeaux vient de rendre un arr??t int??ressant le r??gime juridique du permis de construire une ??olienne deux ??gards : s’agissant de la recevabilit?? du recours en annulation et s’agissant du caract??re suff…

L’??nergie ??olienne et la protection de la biodiversit?? : S??minaire national 15, 16 et 17 septembre 2010

Ce s??minaire est une occasion ne pas manquer pour faire un point sur les interactions “??oliennes et biodiversit??”. Des experts de tous les horizons viendront t??moigner des connaissances acquises. http://www.eolien-biodiversite.com/contenu/,…

Loi Grenelle II

La loi n 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement a ??t?? publi??e aujourd’hui, mardi 13 juillet 2010, au JournalOfficiel. Trois ans apr??s le lancement du Grenelle de l???environnement, qui avait r??uni autou…

Guide de l’étude d’impact éolien

Le Minist??re vient de faire para??tre la nouvelle mouture de son guide, disponible l’adresse suivante : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-guides-methodologiques.html Bonne lecture

La ZDE et le sch??ma r??gional ??olien

Le cinqui??me alin??a de l???article L. 222-1 du code de l???environnement est compl??t?? par une phrase ainsi r??dig??e : Un sch??ma r??gional ??olien qui constitue un volet annex?? ce document d??finit les parties du territoire favorables a…

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