Catégorie : france

L’Observatoire FEE de l’Eolien 2020 est disponible

Etabli en association avec Capgemini Invent, l’édition 2020 de l’Observatoire permets d’évaluer les emplois et le marché de l’éolien en France. Avec un total de 20 200 emplois en France l’éolien est le premier employeur “énergies renouvelables” en France et s’impose comme levier de création d’emplois durables dans les territoires. Révélateur de la structuration de la …

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Autorisation environnementale : une charte avec les bureaux d’études

La DRIEE publie une charte d’engagement entre la DRIEE et les bureaux d’études : Charte d’engagement entre la DRIEE et les bureaux d’études (format pdf – 178.6 ko – 07/09/2020) .Cette charte liste par exemple les attentes de la DRIEE dans le cadre de la phase amont et de la phase d’instruction des dossiers. Elle propose aussi d’instaurer un dialogue …

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Un nouveau zonage pour l’aléa retrait-gonflement des argiles : un risque très présent dans le Centre-Val de Loire

Les zones qui sont considérées comme exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols au sens de l’article L112-20 du Code de la Construction et de l’Habitation (CCH) sont les zones dont la susceptibilité à ce phénomène est appréciée comme moyenne ou forte. Le décret n°2019-495 du 22 …

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Nouvelle nomenclature IOTA

Au journal officiel du 02 juillet 2020, deux décrets et deux arrêtés ont été publiés. Ils visent à simplifier le régime relatif aux IOTA, clarifier les dispositions applicables en la matière et atteindre les objectifs de l’Union européenne notamment fixés par la directive cadre sur l’eau et la directive relative au traitement des eaux résiduaires urbaines. …

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Grand-Est : Panorama des énergies renouvelables et de récupération – édition 2020

Pour la cinquième année consécutive, la DREAL publie le Panorama des Énergies Renouvelables et de Récupération du Grand Est. Ce panorama consacré à l’année 2019 illustre, une fois encore, le dynamisme de ces filières dans notre région. Le Grand Est est toujours la deuxième région française en éolien en puissance et en production, derrière les …

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Arrêtés du 22 juin 2020

Arrêté du 22 juin 2020 modifiant l’arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent au sein d’une installation soumise à déclaration au titre de la rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement Arrêté du 22 juin 2020 portant modification des prescriptions relatives aux installations de …

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Maillage territorial coopératif

Enviroscop vous annonce l’ouverture de sa quatrième agence. Après Rouen, Saint-Malo et Caen, l’agence Rennaise ouvre ses portes malgré les retards dus à la Covid-19. Enviroscop renforce encore son implantation territoriale dans la “France de l’Ouest”.

Ordonnance n°2020-745 du 17 juin 2020, relative à la rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme

Prise en application de l’article 46 de la loi ELAN, cette ordonnance (que vous trouverez ICI) permet notamment : d’en améliorer la lisibilité et la cohérence ; de conforter le SCoT dans son rôle central de gestion de l’espace ; de simplifier les niveaux d’opposabilité attribués aux documents de rang supérieur et la suppression de liens avec …

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Esprit coopérative et déplacements ferroviaires : Railcoop !

Le projet Railcoop L’ambition de Railcoop est de redonner du sens à la mobilité ferroviaire en impliquant citoyens, cheminots, entreprises et collectivités autour d’une même mission : développer une offre de transport ferroviaire innovante et adaptée aux besoins de tous les territoires. Concrètement, Railcoop fera rouler ses trains dès 2022. Première coopérative ferroviaire en France, Railcoop permet de …

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Observatoire de l’artificialisation du sol

Pour nous aider à comprendre ce phénomène et mieux prendre conscience de ces enjeux qui nous concerne tous, l’Etat met à disposition un observatoire. Cet outil de mesure permet de constater l’évolution de l’artificialisation des sols à l’échelle de chaque commune. Il donne les moyens aux territoires et aux citoyens de suivre, via internet, l’évolution …

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