Category: normandie

1re édition des Rencontres Normandes du Développement Durable (RNDD)

Cette année, dans le cadre de la réunification des Normandie, la Région s’associe à l’Agence Régionale de l’Environnement de Normandie pour organiser cet événement. Il s’agira avant tout de poursuivre et d’amplifier l’interconnaissance entre les acteurs des 2 anciennes Normandie afin de favoriser l’émergence de nouveaux projets. Alors, prenez vite votre agenda et notez dès …

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Rouen, ville respirable

Ségolène Royal a dévoilé, à l’occasion de la journée nationale de la qualité de l’air, les 25 territoires lauréats de l’appel à projets “Villes respirables”. Le dossier de Rouen a été retenu !   “Faire émerger des mesures exemplaires pour l’amélioration de la qualité de l’air afin de garantir, dans un délai de cinq ans, …

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Transition Ecologique et Valorisation Economique en “Vallée de la Seine”

Dans le cadre du Contrat de Plan Interrégional Etat-Région « Vallée de la Seine » (CPIER – VdS) signé le 25 juin 2015, l’ADEME et les trois Régions Basse-Normandie, Haute-Normandie et Île-de-France s’associent pour lancer un appel à manifestation d’intérêt commun 2015-2020 « Transition écologique et valorisation économique » afin d’encourager les innovations économiques, sociales et environnementales sur le …

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S3REnR de la région Basse-Normandie

Le projet de Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR) est mis à disposition du public du 2 février 2015 au 13 mars 2015 inclus. Consultation du dossier sur le site de la DREAL : S3REnR de la région Basse-Normandie – DREAL Basse-Normandie.

Natura 2000 en Normandie

16 Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Chausey (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029616609&dateTexte=&categorieLien=id 17 Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 havre de Saint-Germain-sur-Ay et landes de Lessay (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029616615&dateTexte=&categorieLien=id 18 Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 littoral …

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Autorisation unique pour les ICPE

Ce 19 mars, le Ministre de l’écologie a présenté en Conseil des ministres l’ordonnance visant à expérimenter (à partir de début avril) l’autorisation unique pour les projets ICPE dont l’objectif est  de “faciliter la vie des entreprises, en raccourcissant les délais d’instruction à une durée moyenne de 10 mois et en conférant une meilleure visibilité …

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Le Schéma Régional Climat Air Energie Basse-Normandie adopté

Le schéma régional climat air énergie (SRCAE) de Basse-Normandie a été adopté par arrêté du préfet de région en date du 30 décembre 2013. Ce schéma définit des objectifs et des orientations régionales en matière d’amélioration de la qualité de l’air, de maîtrise de la demande énergétique, de développement des énergies renouvelables, de réduction des …

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Décret n° 2013-1195 du 19 décembre 2013 portant renouvellement du classement du parc naturel régional des boucles de la Seine normande (région Haute-Normandie) | Legifrance

Le classement du parc naturel régional des boucles de la Seine Normande est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret que vous pouvez lire ICI.

Granulats marins : décret pour la Baie de Seine

Décret du 28 novembre 2013 accordant la concession de granulats marins dite « Baie de Seine », au large des côtes des départements du Calvados et de la Seine-Maritime, au GIE « Granulats marins de Normandie » (GMN) Vous pouvez le lire ICI

Autorisation unique

Le gouvernement envisage l’expérimentation d’une autorisation unique pour les projets éoliens dans un certain nombre de régions, dont la Basse-Normandie (pour le Grand Ouest). Voici les liens pour les projets d’ordonnance et de décret qui ont été soumis à la consultation de France Energie Eolienne en vue de l’entrée en vigueur de l’expérimentation début avril …

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