Le guide en lien a pour vocation d’éclairer l’ensemble des acteurs concernés par l’évaluation environnementale (services de l’État, porteurs de projets, bureaux d’étude…) sur les principales nouveautés introduites par la réforme, ainsi que d’apporter des réponses sur plusieurs points particuliers à travers des fiches thématiques dédiées. Il est appelé à être actualisé et enrichi. …
Archives de la Catégorie : guide
Mai 04
Evaluation environnementale des projets éoliens : le nouveau guide
Vous l’attendiez, nous aussi, voici le nouveau guide du Ministère sur les études d’impact des parcs éoliens terrestres. Il est téléchargeable ICI
Fév 28
Évaluation environnementale : guide de lecture de la nomenclature des études d’impact
L’évaluation environnementale, un outil essentiel pour mieux protéger l’environnement. L’ordonnance relative à l’évaluation environnementale du 3 août 2016 rappelle qu’il s’agit d’un processus qui démarre dès le début de l’élaboration du projet. La nouvelle nomenclature qui détermine les catégories de projets soumises à évaluation environnementale réduit le nombre d’études d’impact systématiques. Elle privilégie l’examen au …
Nov 02
ELABORATION DES ÉTUDES D’IMPACT DE CARRIÈRES – GUIDE DE RECOMMANDATIONS
Pour répondre aux évolutions réglementaires, la profession a souhaité mettre à disposition de ses adhérents un guide de recommandations pour l’élaboration des études d’impact de carrières. L’objectif principal de ce guide est d’aider à élaborer un dossier de demande d’autorisation en précisant plus particulièrement le contenu de l’étude d’impact et la trajectoire du dossier et …
Sep 28
Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides
Ce document présente la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides et son utilisation. Il s’adresse à un public technique (maîtres d’ouvrages, bureaux d’études, services de l’État, établissements publics, collectivités locales…) en charge de la réalisation, de l’instruction ou de la rédaction d’avis techniques de dossiers « loi sur l’eau » portant sur les zones humides. …
Juin 14
Animer les territoires ruraux et périurbains
Le CGET fait le point sur les orientations pour revitaliser les pôles de centralité dans tous les territoires – urbains, ruraux, littoraux ou de montagne – pour qu’ils contribuent à structurer ces territoires et qu’ils soient attractifs et lieux de ressources pour les habitants. Pour lire l’intégralité de la publication, c’est ICI
Déc 18
Plan national de développement de l’agroforesterie
À l’occasion de la 2ème journée nationale de l’agroforesterie, jeudi 17 décembre 2015, Stéphane LE FOLL, Ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, a dévoilé le plan national de développement de l’agroforesterie. Rejoignant les 6 autres plans d’actions du projet agro-écologique pour la France, ce plan quinquennal (2015-2020) inscrit ainsi l’agroforesterie parmi les …
Oct 29
Scénario 100% renouvelables de l’ADEME, un site pour tout comprendre
Vous avez entendu parler de cette étude, vous voulez tout comprendre en quelques minutes, ce site est fait pour vous ! (cliquez sur l’image pour accéder au site)
Sep 16
ISO 14000, version 2015
Pour ses presque 20 ans, la norme s’offre un nouveau toilettage. Cette norme date en effet de 1996 et reste aujourd’hui l’une des plus utilisées dans le domaine du management environnemental au plan international. Près de 300 000 entreprises certifiées à ce jour auront 3 ans pour s’adapter à cette nouvelle version, sous peine de …
Juil 16
Eclairage du 21ème siècle et biodiversité : une étude originale publiée par la Mission Economie de la Biodiversité et l’ANPCEN
La Mission Economie du Groupe Caisse des Dépôts et l’ANPCEN avaient annoncé en 2014 la signature de leur convention de partenariat pour lancer ensemble une étude autour des impacts de la lumière sur les espèces, milieux et continuités écologiques aquatiques, et par ailleurs rechercher les pistes de financements innovants de nouvelles solutions d’éclairage. Un an …