Les activités humaines exercent de multiples pressions sur l’environnement et diverses actions sont mises en place pour éviter, réduire ou compenser les dommages causés. Les moyens financiers affectés à la protection de l’environnement participent à cet objectif. Si les progrès sont notables dans certains domaines (amélioration de la qualité de l’eau et de l’air par …
Catégorie : Guide
Mar 31 2022
L’énergie en France
D’où vient notre énergie ? Comment limiter nos émissions de gaz à effet de serre pour freiner le réchauffement de la planète ? Comment réduire notre dépendance aux énergies fossiles ? Tour d’horizon de la situation énergétique de la France. Lire l’article sur le site de l’ADEME
Mar 31 2022
“Objectif ZAN” : 22 territoires sélectionnés pour mener des expérimentations
A l’issue d’un appel à manifestation d’intérêt lancé par l’Ademe, 22 projets ont été retenus pour participer à l’expérimentation “Objectif ZAN” ou zéro artificialisation nette. Les lauréats, issus de collectivités très diverses, bénéficieront d’un accompagnement technique et financier pour travailler sur différents leviers de lutte contre l’artificialisation des sols. © ZAN “Accompagner l’ensemble des acteurs …
Mar 28 2022
Le SDAGE 2022-2027 est adopté !
Le comité de bassin, qui rassemble des représentants des usagers, des associations, des collectivités et de l’État, a adopté le SDAGE pour la période 2022-2027, le 23 mars 2022. Les documents entreront en vigueur après publication de l’arrêté du Préfet coordonnateur de bassin Après plus de deux ans de travaux participatifs et de concertation, le comité de bassin …
Mar 07 2022
LE COMITÉ DE BASSIN ADOPTE LE SDAGE 2022-2027
Le comité de bassin vient d’adopter le Sdage 2022-2027, un travail engagé depuis plus de trois ans et finalisé après une vaste consultation des acteurs et des habitants. Le comité de bassin, le 3 mars 2022, lors du vote Sdage 2022-2027 © Agence de l’eau Loire-Bretagne Après deux heures de concertation, le comité de bassin vote …
Fév 28 2022
Guide sur les dispositions opposables du PLU
Destiné aux techniciens, ce guide de 2020 fait suite à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) qui a modifié le droit de l’urbanisation et du logement en profondeur. Il vise tous les plans locaux d’urbanisme, communaux comme inter-communaux. Il a pour objet principal de traiter des dispositions opposables du PLU : orientations d’aménagement et …
Jan 28 2022
Le Baromètre des énergies renouvelables électriques en France
Observ’ER présente la onzième édition du Baromètre des filières renouvelables électriques en France. L’ambition de ce travail est de réunir en un seul outil un ensemble d’indicateurs énergétiques, socioéconomiques et industriels qui, regroupés et analysés, présentent une photographie hexagonale détaillée de toutes les technologies. Vous y retrouverez les énergies renouvelables électriques les plus développées, comme le photovoltaïque, …
Jan 26 2022
Déclaration loi sur l’eau : vers une dématérialisation de la procédure en juillet 2022
Dans le sillage du plan “Action publique 2022”, le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique jusqu’au 11 février prochain, un projet de décret introduisant – à l’article R. 214-32 du code de l’environnement – la possibilité d’un dépôt par voie dématérialisée des déclarations des installations, ouvrages, travaux et activités (Iota) caractérisés par leur impact sur …
Jan 25 2022
Gestion des inondations par ruissellement : un nouveau guide destiné aux élus
Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (Cepri) vient de publier un nouveau guide pour aider les élus à gérer le risque d’inondation par ruissellement, un phénomène qui touche 175.000 habitants chaque année en France et risque de s’accroître dans les prochaines années du fait de l’augmentation des épisodes de précipitations extrêmes. © Cepri Si …
Jan 24 2022
Un beau schéma vaut tous les textes : modification d’une ICPE autorisée
Source : Anne Delorme environnement-industriel.fr
