Dans la continuité des années antérieures, l’édition 2014 des « Chiffres clés du climat » s’inscrit dans le contexte de la 19e conférence des parties sur les changements climatiques COP19 qui se tient à Varsovie du 11 au 22 novembre 2013. Cette dernière version a été revue par rapport à l’édition 2013. En particulier, les données et …
Catégorie : Ministère
Nov 13 2013
Nouvelle édition des chiffres clés de l’environnement – Ministère du Développement durable
En adossant la charte de l’environnement à la Constitution, la France a consacré le droit d’accès à l’information environnementale pour tous. Elle entend ainsi mobiliser l’ensemble des citoyens pour relever les défis écologiques auxquels est confrontée l’Humanité. C’est dans cet objectif que le ministère publie une nouvelle édition des Chiffres clés de l’environnement. Cet ouvrage, …
Nov 04 2013
Photovoltaïque : 800 MW d’appel d’offres sur 2014-2017
2014 devrait voir le lancement d’un nouvel appel d’offre de 800 MW pour le photovoltaïque a annoncé Philippe Martin, notre ministre de l’Ecologie, “La transition énergétique commande de développer les énergies renouvelables et vous avez bien raison de le dire, dans ce contexte le secteur du photovoltaïque souffre et vous avez raison là aussi de …
Oct 04 2013
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturel
La stratégie de la biodiversité de l’Union européenne vise à enrayer la perte de biodiversité et la dégradation des écosystèmes d’ici à 2020 en définissant six objectifs prioritaires. L’un d’eux – préserver et améliorer les écosystèmes et leurs services – mentionne l’évitement de « toute perte nette pour les écosystèmes et leurs services ». L’application des présentes …
Sep 20 2013
Un projet de loi sur le “prejudice écologique” pour fin 2013 ?
Yves Jegouzo a remis à la ministre de la Justice le 17 septembre, un rapport qui pourrait servir de base à un projet de loi visant à inscrire dans le droit civil la réparation du “préjudice écologique”. “Un projet de loi visant à inscrire le préjudice environnemental dans le droit civil pourrait être déposé, d’ici …
Sep 12 2013
Le projet de loi sur la transition énergétique retardé ?
Philippe Martin, Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie a communiqué sur le projet de loi sur la transition énergétique, qui ne sera probablement pas voté avant fin 2014… Lors de cette communication, il a cependant laissé entendre qu’une “composante carbone” serait introduite rapidement dans les taxes pesant sur les produits “énergétiques”.
Sep 03 2013
La dépense de protection de l’environnement atteint 46 milliards d’euros en 2011
46 milliards d’euros ont été dépensés en 2011 pour la protection de l’environnement, soit 3,2% de plus qu’en 2010. Ce rythme d’évolution, similaire à celui du produit intérieur brut à prix courants, s’explique principalement par la hausse des prix des biens et services environnementaux ainsi que des matières premières. La dépense courante poursuit sa croissance …
Sep 03 2013
Arrêté du 19 août 2013 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 modifié portant désignation du site Natura 2000 littoral seino-marin (zone de protection spéciale)
Le littoral de Seine-Maritime autour de Fécamp, classé Natura 2000. Arrêté du 19 août 2013 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 modifié portant désignation du site Natura 2000 littoral seino-marin (zone de protection spéciale) Sur Légifrance : Arrêté du 19 août 2013 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 modifié portant désignation du site Natura 2000 littoral …
Août 29 2013
Quel sera l’état de l’eau et des milieux aquatiques en 2030 ?
L’eau et les milieux aquatiques entretiennent des relations indissociables avec les territoires. Pendant des siècles les territoires ont adapté leur mode de vie, leur aménagement ou encore leur économie aux inégalités de répartition de ces milieux et au grand cycle de l’eau. Cependant, ces territoires, que ce soit par exemple au travers du petit cycle de l’eau, des …
Août 17 2013
Indicateurs de l’économie verte
À la suite du séminaire gouvernemental sur la transition écologique du 4 décembre 2012 et de l’envoi fin janvier des lettres de cadrage par le Premier ministre, le ministère a élaboré un tableau de bord d’indicateurs pour suivre l’impact macroéconomique de l’économie verte en France. Ce tableau de bord a fait l’objet d’une présentation à …
