Le décret créant le parc naturel régional (PNR) du Golfe du Morbihan est paru au JO le 4 octobre. Même s’il s’étend sur le littoral, ce nouveau parc n’aura pas de compétences sur la partie maritime. Il aidera surtout à progresser en termes de maîtrise de l’urbanisation. C’est le 50e parc naturel régional (PNR) de France, né dans …
Catégorie : Nature
Oct 01 2014
La luzerne pour nourrir les abeilles – Campagnesetenvironnement.fr
La luzerne pour nourrir les abeilles Le projet Apiluz étudie la disponibilité en nectar pour les abeilles à partir de la production de luzerne, sur la commune de Beine-Nauroy, dans la Marne. Ce programme est conduit par l’association Symbiose avec la collaboration de coopératives agricoles et du Réseau biodiversité pour les abeilles. Démarré en juin …
Sep 05 2014
Pollution aux nitrates : nouvelle condamnation de la France par la justice européenne – Localtis.info un service Caisse des Dépôts
La France a de nouveau été condamnée ce 4 septembre par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) pour manquement à ses obligations de lutte contre la pollution aux nitrates. “La Cour considère que, dans une très grande partie, la France n’a pas correctement transposé la directive nitrates, si bien qu’il y a un …
Août 26 2014
Journée européenne de la biodiversité fonctionnelle applicable aux vergers – Association Française Interprofessionnelle des Ecologues
« Dans le cadre du programme TransBioFruit, la FREDON organise avec les partenaires du programme (GABNOR, CRA-W, BIOWALLONIE) une conférence le 18 novembre prochain 8h30-17h30 intitulée « Journée européenne de la biodiversité fonctionnelle applicable aux vergers ». Cette journée se tiendra le 18 novembre dans les locaux du Nouveau Siècle (Région Nord Pas-de-Calais, place Mendès France), à Lille. …
Août 11 2014
Projet de loi Biodiversité : le Parlement débat des principes fondamentaux du droit de l’environnement : Arnaud Gossement – Avocat
Aussi discret qu’important, le projet de loi relatif à la biodiversité sera prochainement discuté au Parlement après avoir été examiné en Commission. Cette note est la première d’une série consacrée à ce texte important. Elle est consacrée au Titre Ier du projet de loi, relatif aux principes fondamentaux du projet de loi. La lire sur le …
Août 07 2014
Le Conseil d’Etat restreint la liste des espèces “nuisibles”
La liste des espèces “nuisibles”, fixée par un arrêté ministériel de 2012, a été raccourcie par le Conseil d’Etat, dans une décision du 30 juillet. Suite à un recours de l’Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), le juge administratif a ainsi annulé plusieurs dispositions du texte. Celui-ci classe comme “nuisibles” plusieurs espèces, telles …
Juil 17 2014
Site Natura 2000 : Boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon (zone spéciale de conservation) Est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon » (zone spéciale de conservation FR 2300126) l’espace délimité sur la carte d’assemblage au 1/75 000 …
Juil 10 2014
Natura 2000 : Quatre nouveaux arrêtés en Haute-Normandie
Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 abbaye de Jumièges (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029213458&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 îles et berges de la Seine dans l’Eure (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029213464&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 les …
Juil 10 2014
La charte d’un parc naturel régional peut imposer la localisation des carrières
Le Conseil d’Etat a rejeté le 25 juin une requête de l’Union nationale des industries de carrières et des matériaux de construction (Unicem) Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, qui visait à faire annuler le décret de classement du parc naturel régional du Haut-Languedoc. A cette occasion, le Conseil d’Etat affine sa jurisprudence relative au contenu et à …
Juil 04 2014
Journée technique « les espèces exotiques envahissantes et les espaces protégés »
Dans le cadre de l’animation de la plate-forme « Eau, Espaces, Espèces » du plan Loire grandeur nature 2007-2013, la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels, en partenariat avec l’Agence de l’eau Loire-Bretagne, vous informe de l’organisation de sa première journée technique sur la gestion des espèces exotiques envahissantes. Cette journée technique, organisée avec le Parc Naturel Régional …