Catégorie : pollution

Quel avenir pour le ferroviaire ?

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/13059-reforme_ferroviaire_infographies.pdf

Préjudice écologique : le régime de responsabilité élargi en commission au Sénat

Réunie le 17 avril dernier, la commission des lois du Sénat a adopté la proposition de loi du sénateur Bruno Retailleau (UMP – Vendée), visant à inscrire dans le Code civil des règles générales de réparation des dommages causés à l’environnement. La suite sur Localtis.info

Bientôt débarrassés ?

Reconditionnement et chargement de d??chets du site industriel CITRON Objet du march?? :Echantillonnage, reconditionnement, ??tiquetage des d??chets, puis chargement pour transport et ??limination des d??chets par les producteurs ou d??tenteurs id…

Publicité extérieure, enseignes et préenseignes : un nouveau décret pour le cadre de vie et la biodiversité

Le d??cret n 2012-118 du 30 janvier 2012 entrera en vigueur le 1er juillet 2012. De nouvelles limitations vont s’imposer la publicit?? ext??rieure, et notamment : les formats des dispositifs publicitaires muraux seront r??duits, en fonction d…

Protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole

Les programmes d’actions visant lutter contre la pollution par les nitrates comportent des mesures destin??es une bonne ma??trise des fertilisants azot??s et une gestion adapt??e des terres agricoles, dans l’objectif de restaurer et de pr…

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