Vous pouvez voir ces fiches techniques sur le site du Minist??re
Catégorie : Urbanisme
Mai 25 2012
Droits à construire, un guide pour la majoration de 30 %
Vous pouvez voir ces fiches techniques sur le site du Minist??re
Mai 15 2012
Lutte contre la consommation de terres agricoles : étude comparative du Ministère de l’Agriculture
Le minist??re de l’Agriculture publie une ??tude qui passe en revue les strat??gies de lutte contre la consommation de terres agricoles dans 4 pays limitrophes de la France, travers l’??tude de politiques r??gionales. Au travers de 4 exemples d…
Avr 06 2012
Urbanisation et consommation de l’espace, une question de mesure
Ce nouveau num??ro de la revue du Commissariat g??n??ral au d??veloppement durable (CGDD) dresse un bilan des connaissances en donn??es et ??tudes r??centes sur la mesure de la consommation des espaces naturels et agricoles due la progression d…
Mar 16 2012
Aménagement urbain et énergies renouvelables
L’article 8 de la loi Grenelle I pr??voit que : Toute action ou op??ration d’am??nagement telle que d??finie l’article L. 300-1 et faisant l’objet d’une ??tude d’impact doit faire l’objet d’une ??tude de faisabilit?? sur le potentiel de d…
Fév 01 2012
PLU et développement durable
Deux publications r??centes et t??l??chargeables pr??sentant les modalit??s techniques possibles de prise en compte du d??veloppement durable dans les PLU : “Plan local d’urbanisme et d??veloppement durable – un document pratique pour innover””Int??grer l…
Jan 05 2012
SCoT et PLU : simplification des règles d’urbanisme à partir de janvier 2013
Une nouvelle ordonnance “portant clarification et simplification des proc??dures d?????laboration, de modification et de r??vision des documents d???urbanisme” doit entrer en vigueur le 1er janvier 2013. Celle-ci pr??voit quatre proc??dures principales d’??…
Jan 03 2012
Un guide pour une meilleure intégration paysagère des lotissements
Afin d’aider les communes dans leur r??flexion, le Syndicat Mixte du Pays entre Seine et Bray ??dite des fiches pr??sentant diff??rentes pistes pour am??liorer l’int??gration paysag??re des lotissements. Pour vous rendre sur le site du Pays entre …
Nov 22 2011
Une nouvelle vidéo en ligne
Dans le cadre de l’Approche Environnementale de l’Urbanisme de l’??coquartier de Mont-Saint-Aignan, nous avons r??alis?? une petite vid??o. Lien vers le site de la ville
Nov 18 2011
Etalement urbain, propositions et analyse
Les villes grignotent toujours un peu plus d???espace. Cet ??talement urbain a ??t?? rendu possible par le d??veloppement de l???automobile et il est favoris?? par la pr??dilection des fran??ais pour la maison individuelle. Pourquoi en sommes-nous…
Oct 24 2011
Carrière et Zone Agricole
Par arr??t rendu ce 18 octobre 2011, la Cour administrative d???appel de Lyon a confirm??, la demande de trois communes de Haute Savoie, l???annulation d???un arr??t?? pr??fectoral portant autorisation d???exploiter une carri??re de mat??riaux …
