Juil 25 2013

Séminaire national sur l’énergie éolienne et la protection de la biodiversité – NANTES – 29/30/31 Octobre 2013

EvaluationL’exploitation de l’énergie éolienne et la protection de la biodiversité sont deux des axes qui répondent au besoin urgent d’orienter notre développement sur des voies plus soutenables.

Les éoliennes sont susceptibles de perturber des équilibres écologiques notamment via des impacts de dérangement, perte d’habitat et mortalité d’oiseaux et de chauves-souris. Il est essentiel de connaître et maîtriser ces impacts afin d’assurer une cohérence entre ces deux politiques durables.

Trois ans après le premier séminaire national organisé à Reims en 2010 et qui avait rassemblé plus de 150 participants de tous horizons, ce séminaire est une occasion unique de faire le point sur les connaissances acquises, les retours d’expériences et les évolutions de la réglementation, les nouvelles technologies d’observation…

La première journée sera consacrée à des tables rondes traitant des sujets d’actualité . Elle sera suivie de deux journées techniques organisées en ateliers thématiques à l’attention des praticiens (associations, administrations, bureaux d’études, développeurs, exploitants…).

Les inscriptions sont ouvertes sur le site : www.eolien-biodiversite.com ; vos contributions sous forme de présentations techniques en ateliers sont bienvenues. Merci de le signaler lors de votre inscription.

 

Juil 25 2013

Journée technique Zones Humides

Dans le cadre de l’animation de la plate-forme Eau, espaces, espèces du plan Loire grandeur nature 2007-2013, la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels organise en partenariat avec l’agence de l’eau Loire-Bretagne, une journée technique le mardi 15 octobre 2013, à Veyrac (87), sur les zones humides des têtes de bassin versant.

Ce séminaire s’adresse aux techniciens des différentes structures intervenant sur ces territoires ainsi que les élus et autres personnes intéressées par cette thématique. Après quelques réflexions et exemples sur les bonnes pratiques en zones humides, des retours d’expériences du bassin Loire-Bretagne et d’ailleurs seront présentés. Deux visites de terrain sur le bassin de la Glane, affluent de la Vienne, illustreront cette journée.

Retrouvez le préprogramme, les principales informations ainsi que le bulletin d’inscription prochainement sur le site du plan Loire grandeur nature .

via Journée technique Zones Humides – Association Française des Ingénieurs Ecologues.

Juil 25 2013

Les compte-rendus des ateliers thématiques n°2 à 5 | TVB Picardie

Les compte-rendus des ateliers thématiques n°2 à 5 sont disponibles sur le site (SRCE en Picardie/concertation et à la page des téléchargements).

via Les compte-rendus des ateliers thématiques n°2 à 5 | TVB Picardie.

Juil 24 2013

Les perspectives professionnelles des étudiants du supérieur ayant suivi une formation environnementale

Le domaine de « l’énergie » apparaît comme le premier recruteur, quel que soit le niveau d’étude supérieure (bac+2, et suivant). C’est ce qui ressort d’une enquête du centre d’études et de recherche sur les qualifications (Céreq) menée en 2010 auprès des 9 000 étudiants ayant suivi une formation supérieure initiale en environnement et arrivés sur le marché de l’emploi en 2007.

En outre, les domaines de formation « prévention et réduction des pollutions » et « hygiène, santé, sécurité, environnement » pour les bac+3 et « aménagement du territoire » pour les bac+2 offrent plus de débouchés en termes d’emplois que les formations non environnementales de même niveau.

Télécharger :

Les perspectives professionnelles des étudiants du supérieur ayant suivi une formation environnementale (PDF – 229.9 ko)

via : Les perspectives professionnelles des étudiants du supérieur ayant suivi une formation environnementale – Ministère du Développement durable.

Juil 23 2013

Fiscalité écologique : un rapport d’étape remis au gouvernement

“Le gouvernement confirme sa détermination à faire de la loi de finances pour 2014 le premier acte du verdissement de la fiscalité française”, ont affirmé le 18 juillet les ministres Pierre Moscovici (Finances), Philippe Martin (Ecologie) et Bernard Cazeneuve (Budget), lors de la remise du rapport d’étape du Comité pour la fiscalité écologique (CFE), élaboré par son président, l’économiste Christian de Perthuis. Ce comité a été installé en décembre dernier, à la suite de la conférence environnementale de septembre 2012. Composé de six groupes de parties prenantes – services de l’Etat, syndicats de salariés, représentants des entreprises, associations, collectivités, parlementaires nationaux et européens – il est chargé d’émettre des avis et propositions destinés à favoriser la mise en place d’une fiscalité écologique en France. Les avis qu’il a adoptés sur le différentiel de taxation entre le gazole et l’essence, la fiscalisation des fluides frigorigènes ou les outils fiscaux au service de la lutte contre l’artificialisation des sols “fournissent au gouvernement de précieux éléments d’analyse”, ont souligné les ministres.

Lire la suite

Juil 23 2013

Photovoltaïque : nouvelle baisse des tarifs d’achat du 1er juillet au 30 septembre 2013

Pour le troisième trimestre 2013, les tarifs d’achat photovoltaïque sont en baisse de 3,5% pour les installations photovoltaïques intégrées au bâti et de 9,5% pour les installations correspondant à une intégration simplifiée au bâti.

Après une baisse des tarifs d’achat de 2,6% pour les installations photovoltaïques intégrées au bâti (IAB) et de 7,5% pour les installations correspondant à une intégration simplifiée au bâti (ISB) au deuxième trimestre 2013, la Commission de régulation de l’énergie a publié le 18 juillet une délibération sur les baisses des tarifs applicables sur la période de juillet à septembre 2013. La baisse est de 3,5% pour les IAB et de 9,5% pour les ISB. Pour rappel, un arrêté d’homologation doit encore confirmer les nouveaux tarifs d’achat découlant de ces baisses.

Début 2013, le système des tarifs d’achat a été simplifié. Le tarif d’achat pour les installations respectant les critères d’intégration au bâti d’une puissance comprise entre 9 et 36 kW a été supprimé. La distinction entre bâtiments de différents usages (résidentiel, enseignement, santé…) a elle aussi disparu, anticipant l’annulation, par le Conseil d’Etat, de cette distinction par principe d’égalité.

Ne restent que quatre tarifs différents. Le T1 concerne les installations intégrées au bâti d’une puissance comprise entre 0 et 9 kW. Le T2 comprend en fait deux tarifs différents : l’un pour les installations d’intégration simplifiée au bâti d’une puissance comprise entre 0 et 36 kW et l’autre pour le même type d’installation mais d’une puissance comprise entre 36 et 100 kW. Et enfin le T3 concerne les autres types d’installations d’une puissance comprise entre 0 et 12 MW.

Ces quatre tarifs peuvent être majorés de 5 ou 10% selon l’origine des composants du système photovoltaïque.

Pour voir les tarifs, consulter l’article d’actu-environnement : Photovoltaïque : nouvelle baisse des tarifs d’achat du 1er juillet au 30 septembre 2013.

Juil 23 2013

Simplification : le droit de l’environnement aussi ?

17141_uneDans l’optique du choc de simplification, plusieurs procédures nous intéressant sont touchées :

1/ La feuille de route du Ministère, prévue en septembre prévoit de :

  • “faciliter la réalisation des projets respectueux de l’environnement” : création d’un référent unique au sein de l’administration départementale, simplification du régime des études d’impact, amélioration de l’autorité environnementale et instauration d’un permis environnemental unique. Quelques expérimentations : guichet unique (PACA), rescrit procédural et autorisation unique pour l’éolien terrestre (Champagne-Ardennes), gestion des projets de digues sur la façade Atlantique.
  • “mieux réparer, compenser et sanctionner les atteintes à l’environnement” par une amélioration des polices de l’environnement et de la réponse pénale, et par les travaux relatifs au préjudice écologique.
  • réduire le nombre de schémas à vocation environnementale et d’améliorer leur articulation avec les documents de planification.

2/  Nouveau régime d’enregistrement pour certaines activités

La refonte du code minier, l’extension du régime d’enregistrement au titre de la législation des installations classées (ICPE) à de nouveaux secteurs d’activités, ainsi que la simplification de la signalétique des produits relevant d’une consigne de recyclage permettront d’alléger les procédures.

La mise en place d’une instance de coordination des CHSCT (expertise unique “pour éviter la multiplicité des expertises en cas de projets communs à de nombreux établissement”) assurera une plus grande homogénéité de la sécurité au travail.

 

 

Juil 19 2013

Modernisation du droit de l’environnement

Ce 17 juillet, le Comité interministériel de modernisation de l’action publique (Cimap) nous informe qu’une feuille de route pour la modernisation du droit de l’environnement sera finalisée en septembre prochain.

Objectif affiché : “recenser les chantiers destinés à rendre la protection de l’environnement plus efficace tout en accélérant et en simplifiant les procédures d’instruction”, ce qui signifie rendre l’actuel Code “plus clair, plus compréhensible, plus stable”, et à “assurer une plus grande sécurité juridique pour tous”.

En tant que professionnels de l’environnement, nous retiendront principalement le “Guichet unique et clarification du régime des études d’impact” qui permettra :

  • d’améliorer l’élaboration des normes environnementales :
  • de réduction du nombre de schémas stratégiques régionaux à vocation environnementale
  • d’améliorer les procédures applicables à la réalisation de projets par, notamment la mise en place d’un “guichet unique”

Juil 18 2013

Etats généraux de la modernisation du droit de l’environnement : bilan d’étape – Ministère du Développement durable

17141_unePhilippe Martin a présenté une communication relative au bilan d’étape des Etats généraux de la modernisation du droit de l’environnement au Conseil des ministres du 17 juillet 2013.

La tenue de tels états généraux constituait un engagement de la feuille de route pour la transition écologique issue de la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012.

Lire la suite

Juil 17 2013

Colloque national Eviter – réduire – compenser 1er octobre 2013 Normandie

Le 1er octobre 2013 à Caudebec en Caux, le PNR Boucles de la Seine normande organise un colloque national sur “Eviter – réduire – compenser”, avec les Grands Ports du Havre et de Rouen et la Fédération des PNR de France. Programme et lien pour s’inscrire, ci-dessous.

Nous souhaitons, à cette occasion, réunir un maximum d’acteurs français qui travaillent sur ce sujet : collectivités, services de l’Etat, établissements publics, entreprises, bureaux d’études, établissements d’enseignement/recherche, associations…

Si vous êtes dans ce cas, nous espérons que vous serez des nôtres ! N’hésitez pas à transférer cette info à des partenaires/collègues qui ont le profil recherché.

Télécharger l’invitation

(via AFIE,  – Association Française des Ingénieurs Ecologues)

Likez notre page Facebook pour vous tenir informé(e) des dernières parutions du site...

Résultat de recherche d'images pour "logo facebook"

ou retrouvez-nous sur LinkedIn :