{"id":5296,"date":"2023-07-25T06:58:13","date_gmt":"2023-07-25T05:58:13","guid":{"rendered":"https:\/\/www.enviroscop.fr\/actu\/?p=5296"},"modified":"2023-07-25T06:58:13","modified_gmt":"2023-07-25T05:58:13","slug":"loffice-francais-de-la-biodiversite-devoile-80-leviers-dactions-pour-une-meilleure-integration-de-la-biodiversite-dans-les-projets-den","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.enviroscop.fr\/actu\/2023\/07\/loffice-francais-de-la-biodiversite-devoile-80-leviers-dactions-pour-une-meilleure-integration-de-la-biodiversite-dans-les-projets-den\/","title":{"rendered":"L\u2019Office fran\u00e7ais de la biodiversit\u00e9 d\u00e9voile 80 leviers d\u2019actions pour une meilleure int\u00e9gration de la biodiversit\u00e9 dans les projets d\u2019En"},"content":{"rendered":"<p><em><a class=\"asset-img-link\" href=\"https:\/\/tecsol.blogs.com\/.a\/6a00d8341bfe5d53ef02c1b25ad9ff200d-popup\"><img decoding=\"async\" class=\"asset  asset-image at-xid-6a00d8341bfe5d53ef02c1b25ad9ff200d img-responsive\" title=\"Chiffres_Biodiversit\u00e9\" src=\"https:\/\/tecsol.blogs.com\/.a\/6a00d8341bfe5d53ef02c1b25ad9ff200d-580wi\" alt=\"Chiffres_Biodiversit\u00e9\" \/><\/a><br \/>\nA l\u2019heure o\u00f9 le d\u00e9ploiement territorial des \u00e9nergies renouvelables (EnR) s\u2019acc\u00e9l\u00e8re, l\u2019Office fran\u00e7ais de la biodiversit\u00e9 (OFB) publie une \u00e9tude, men\u00e9e en partenariat avec le cabinet de conseil PwC, visant \u00e0 identifier et valoriser les leviers d\u00e9velopp\u00e9s \u00e0 l\u2019international, d\u2019int\u00e9gration de la biodiversit\u00e9 dans les projets de parcs solaires photovolta\u00efques (au sol ou flottants) et \u00e9oliens terrestres. Apr\u00e8s avoir catalogu\u00e9 les initiatives de terrain men\u00e9es dans huit pays, cette \u00e9tude d\u00e9voile 80 leviers d\u2019actions et de pistes de r\u00e9flexion pour un \u00e9ventuel d\u00e9ploiement en France.<\/em><\/p>\n<p>Les \u00e9nergies renouvelables sont au c\u0153ur de la strat\u00e9gie fran\u00e7aise d\u2019att\u00e9nuation du changement climatique et de maintien de sa souverainet\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique. Les projets connaissent une forte croissance ces derni\u00e8res ann\u00e9es, qui devrait encore s\u2019intensifier avec l\u2019adoption r\u00e9cente de la loi relative \u00e0 l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration des \u00e9nergies renouvelables. Le d\u00e9veloppement de ces infrastructures \u00e9nerg\u00e9tiques n\u00e9cessite toutefois beaucoup de foncier, ce qui engendre des pressions suppl\u00e9mentaires sur les milieux naturels et la faune et la flore sauvage associ\u00e9es. Or, selon\u00a0l\u2019Observatoire national de la biodiversit\u00e9, sur la derni\u00e8re d\u00e9cennie, la destruction et la fragmentation des \u00e9cosyst\u00e8mes \u00e0 des fins, notamment, d\u2019am\u00e9nagements du territoire constituent la menace la plus importante de l\u2019\u00e9rosion de la biodiversit\u00e9 dans l\u2019Hexagone.<\/p>\n<p><strong>Anticiper lors des \u00e9tapes amont des projets<\/strong><\/p>\n<p>Face \u00e0 l\u2019urgence de concilier transition \u00e9nerg\u00e9tique et reconqu\u00eate de la biodiversit\u00e9, l\u2019OFB, le cabinet de conseil PwC et l\u2019Institut de la Transition Environnementale de Sorbonne Universit\u00e9 ont r\u00e9alis\u00e9 un bilan de la connaissance scientifique ou de la litt\u00e9rature grise des diff\u00e9rents types de leviers mobilisables. Ils ont ensuite identifi\u00e9 plus de\u00a080 leviers internationaux\u00a0susceptibles d\u2019\u00eatre d\u00e9velopp\u00e9s en France par\u00a0l\u2019ensemble de la cha\u00eene d\u2019acteurs,\u00a0institutionnels, priv\u00e9s ou issus de la soci\u00e9t\u00e9 civile.<\/p>\n<p>Ces\u00a0leviers sont\u00a0dans leur tr\u00e8s grande majorit\u00e9 susceptibles d\u2019\u00eatre mobilis\u00e9s lors des\u00a0\u00e9tapes amont de planification et de budg\u00e9tisation des projets, bien avant leur conception et instruction. Parmi ces derniers, une \u00e9tude approfondie de 10 d\u2019entre eux met en \u00e9vidence les approches, outils et crit\u00e8res utilis\u00e9s, de m\u00eame que leurs avantages et limites. Au total, 13 pistes d\u2019action issues des \u00e9changes avec le comit\u00e9 de suivi ont pu \u00eatre \u00e9mises, dont\u00a0pr\u00e8s de la moiti\u00e9 pr\u00e9sentent des points forts de consensus.<\/p>\n<p>Class\u00e9s en trois grandes cat\u00e9gories, ces leviers d\u2019action sont d\u2019ordre\u00a0\u00e9conomique, technico-r\u00e9galien\u00a0ou\u00a0socio-cognitif.<\/p>\n<p><strong>Les leviers \u00e9conomiques<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019\u00e9tude a mis en \u00e9vidence 21 exemples internationaux de\u00a0leviers \u00e9conomiques incitants\u00a0\u00e0 att\u00e9nuer les incidences des EnR sur la biodiversit\u00e9. Il est possible de les regrouper selon les quatre cat\u00e9gories suivantes\u00a0:<\/p>\n<p>\u2022 La fiscalit\u00e9 environnementale, \u00e0 l\u2019image de la taxe sur les mats d\u2019\u00e9oliennes fix\u00e9e et appliqu\u00e9e par les communes en Belgique. Cette taxe varie entre 0 et 17\u00a0500 euros en fonction de l\u2019\u00e9tendue de l\u2019impact environnemental et paysager induit par le mat et les pales de l\u2019\u00e9olienne.<\/p>\n<p>\u2022 La lutte contre les subventions dommageables et conditionnalit\u00e9 des aides publiques. En Espagne, la note environnementale des projets s\u2019\u00e9l\u00e8vera \u00e0 15 % de la note globale des futurs appels d\u2019offres. En Irlande, l\u2019alimentation d\u2019un fond communautaire s\u2019impose \u00e0 tous les projets soutenus par le dispositif d\u2019Etat (<em>Renewable Electricy Support Scheme<\/em>), via une participation \u00e0 hauteur de 2 euros\/Mwh.<\/p>\n<p>\u2022 Les financements priv\u00e9s conditionn\u00e9s.\u00a0Aux Etats-Unis, des crit\u00e8res biodiversit\u00e9 sont parfois obligatoires pour obtenir une certification garantissant l\u2019origine \u00ab\u00a0verte\u00a0\u00bb de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9. De tels crit\u00e8res existent pour la biomasse et l\u2019hydro\u00e9lectricit\u00e9.<\/p>\n<p>\u2022 L\u2019anticipation financi\u00e8re des impacts\u00a0et de\u00a0leurs contreparties environnementales, via la mise en \u0153uvre de mesures de compensation \u00ab\u00a0par l\u2019offre\u00a0\u00bb.<strong>\u00a0<\/strong>En Allemagne, des d\u00e9crets fixent au niveau de chaque\u00a0<em>Land<\/em>\u00a0les modalit\u00e9s de calcul du besoin compensatoire et l\u2019offre de compensation n\u00e9cessaire en retour (\u00ab\u00a0<em>Okokonto\u00a0\u00bb<\/em>). Cette m\u00e9thode standard objective et harmonise les calculs, et s\u00e9curise les projets. Les \u00e9co-points peuvent \u00eatre convertis en unit\u00e9s mon\u00e9taires c\u00e9d\u00e9es \u00e0 la collectivit\u00e9 locale pour mettre en \u0153uvre des mesures de restauration \u00e9cologique.<\/p>\n<p>Parmi l\u2019ensemble des exemples \u00e9tudi\u00e9s, trois ont particuli\u00e8rement retenu l\u2019attention du comit\u00e9 de suivi et ont fait l\u2019objet d\u2019une \u00e9tude approfondie\u00a0: \u00a0les labels \u00ab biodiversit\u00e9 \u00bb dans les projets EnR, la cr\u00e9ation de cahiers des charges associ\u00e9s aux m\u00e9canismes de soutien financier des EnR (appels d\u2019offres, appels \u00e0 projet publics) ou encore la prise en compte de la biodiversit\u00e9 dans les contrats d\u2019achat long terme d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 (<em>Power Purchase Agreement, PPA<\/em>).<\/p>\n<p><strong>Les leviers technico-r\u00e9galiens<\/strong><\/p>\n<p>Concernant les\u00a0leviers relatifs aux aspects techniques et l\u00e9gislatifs,\u00a0ce sont 31 exemples qui ont \u00e9t\u00e9 pass\u00e9s au peigne fin pour identifier trois cat\u00e9gories d\u2019actions\u00a0:<\/p>\n<p>\u2022 Des outils d\u2019appui au d\u00e9ploiement territorial\u00a0des EnR.\u00a0Au Royaume-Uni, une application cartographique \u00ab\u00a0MAGIC MAP\u00a0\u00bb a \u00e9t\u00e9 mise en ligne par le gouvernement. Accessible \u00e0 tous, elle centralise l\u2019information publique sur les EnR et l\u2019environnement. Elle permet notamment aux d\u00e9veloppeurs d\u2019EnR et aux autorit\u00e9s locales de v\u00e9rifier l\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 des sites d\u2019implantation des projets, au regard de leur proximit\u00e9 \u00e9ventuelle avec des zones prot\u00e9g\u00e9es.<\/p>\n<p>\u2022 Des\u00a0documents cadres pr\u00e9disposant les attendus des autorit\u00e9s\u00a0administratives\u00a0en mati\u00e8re de conception ou de suivi des projets EnR.\u00a0En Allemagne,\u00a0la conception des parcs \u00e9oliens terrestres est techniquement pr\u00e9-cadr\u00e9e au sein de chaque Land. Aux Pays-Bas, les porteurs de projet de centrales solaires flottantes ont l\u2019obligation d\u2019appliquer un protocole standard de suivi environnemental scientifiquement \u00e9tabli, visant \u00e0 permettre de d\u00e9ployer cette fili\u00e8re \u00e9mergente tout en alimentant la connaissance des incidences sur la base de donn\u00e9es robustes.<\/p>\n<p>\u2022 Des outils scientifiques et techniques d\u2019appui \u00e0 l\u2019\u00e9co-conception des projets EnR. En Allemagne, le logiciel ProBat, qui vise \u00e0 r\u00e9duire la mortalit\u00e9 des chauves-souris, est d\u00e9sormais impos\u00e9. Ce mod\u00e8le calcule \u00e9galement la perte de revenus li\u00e9e \u00e0 l\u2019arr\u00eat des machines, afin de mettre en perspective les effets des mesures de r\u00e9duction sur le mod\u00e8le \u00e9conomique des parcs.<\/p>\n<p>L\u2019ensemble de ces leviers se sont av\u00e9r\u00e9s des pistes s\u00e9rieuses de r\u00e9flexion pour l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n<p><strong>Les leviers socio-cognitifs<\/strong><\/p>\n<p>Enfin, l\u2019analyse d\u2019une trentaine de leviers socio-cognitifs montre l\u2019importance de l\u2019int\u00e9gration de la biodiversit\u00e9 dans les projets en tant que vecteur d\u2019acceptabilit\u00e9 soci\u00e9tale des EnR.\u00a0Trois grands types d\u2019actions ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9f\u00e9renc\u00e9es :<\/p>\n<p>\u2022 La sensibilisation, l\u2019information ou l\u2019accompagnement des acteurs.\u00a0L\u2019\u00e9tude a r\u00e9f\u00e9renc\u00e9 4 Centres de Ressources dont les objectifs sont d\u2019objectiver les d\u00e9bats en diffusant la connaissance scientifique et technique des incidences des EnR sur la biodiversit\u00e9 et des solutions pour y rem\u00e9dier. En Allemagne, un des Centres de Ressources propose en compl\u00e9ment l\u2019appui de m\u00e9diateurs pour r\u00e9soudre de conflits li\u00e9s \u00e0 la protection de la nature dans le cadre de projets EnR.<\/p>\n<p>\u2022 La concertation des citoyens\u00a0lors du d\u00e9ploiement territorial des EnR. Aux Pays-Bas, une d\u00e9marche pas-\u00e0-pas en 5 \u00e9tapes, comprenant une typologie des projets selon leurs niveaux d\u2019incidences sur les paysages et la biodiversit\u00e9, permet aux collectivit\u00e9s et aux citoyens de hi\u00e9rarchiser les enjeux et de participer au choix des meilleurs sites d\u2019implantation des projets au sein de leur commune.<\/p>\n<p>\u2022 L\u2019appui aux entreprises d\u2019EnR dans\u00a0leurs d\u00e9marches volontaires d\u2019auto-\u00e9valuation et de r\u00e9duction de leurs impacts sur la biodiversit\u00e9. En Irlande, l\u2019entreprise SSE Renewables intervenant dans l\u2019\u00e9olien publie un \u00ab\u00a0plan biodiversit\u00e9\u00a0\u00bb o\u00f9 ses impacts sur la biodiversit\u00e9 sont \u00e9valu\u00e9s, et les mesures d\u2019att\u00e9nuation mises en \u0153uvre et leur efficacit\u00e9 communiqu\u00e9es. D\u2019autres entreprises s\u2019engagent \u00e0 r\u00e9duire leurs empreintes Carbone et Biodiversit\u00e9 dans le cadre de leurs d\u00e9marches de Responsabilit\u00e9 Sociale des Entreprises (RSE).<\/p>\n<p>Au regard des leviers \u00e9tudi\u00e9s, la mise en place d\u2019un Centre national de ressources fran\u00e7ais, visant \u00e0 diffuser les informations scientifiquement robustes, \u00e0 partager les retours d\u2019exp\u00e9riences, \u00e0 valoriser les bonnes pratiques et \u00e0 accompagner l\u2019ensemble de la chaine d\u2019acteurs appara\u00eet indispensable. Le d\u00e9veloppement d\u2019outils d\u2019aide \u00e0 la d\u00e9cision et le recours aux sciences participatives constituent \u00e9galement des pistes s\u00e9rieuses de conciliation des enjeux territoriaux de pr\u00e9servation de la biodiversit\u00e9 et de d\u00e9ploiement des EnR.<\/p>\n<p>A travers ce benchmark, l\u2019OFB ambitionne de concilier les enjeux de transition \u00e9nerg\u00e9tique et de pr\u00e9servation de la biodiversit\u00e9 et de mobiliser l\u2019ensemble des acteurs impliqu\u00e9s, qu\u2019ils soient institutionnels, industriels, financiers, associatifs ou citoyens.<\/p>\n<p><strong><span class=\"asset  asset-generic at-xid-6a00d8341bfe5d53ef02c1a6cf200e200b img-responsive\"><a href=\"https:\/\/tecsol.blogs.com\/files\/publication_10ans_on_biodiversit%C3%A9.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">T\u00e9l\u00e9chargement \u00ab\u00a0Publication_10ans_ON_Biodiversit\u00e9\u00a0\u00bb<\/a><\/span><\/strong><\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Lire l&rsquo;article <a href=\"https:\/\/tecsol.blogs.com\/mon_weblog\/2023\/07\/loffice-fran%C3%A7ais-de-la-biodiversit%C3%A9-d%C3%A9voile-80-leviers-dactions-pour-une-meilleure-int%C3%A9gration-de-la.html?utm_source=feedblitz&amp;utm_medium=FeedBlitzEmail&amp;utm_content=193437&amp;utm_campaign=Once%20a%20day_2023-07-25_01:30:00\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">sur le site d&rsquo;origine : TECSOL<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>A l\u2019heure o\u00f9 le d\u00e9ploiement territorial des \u00e9nergies renouvelables (EnR) s\u2019acc\u00e9l\u00e8re, l\u2019Office fran\u00e7ais de la biodiversit\u00e9 (OFB) publie une \u00e9tude, men\u00e9e en partenariat avec le cabinet de conseil PwC, visant \u00e0 identifier et valoriser les leviers d\u00e9velopp\u00e9s \u00e0 l\u2019international, d\u2019int\u00e9gration de la biodiversit\u00e9 dans les projets de parcs solaires photovolta\u00efques (au sol ou flottants) et &hellip; <\/p>\n<p><a class=\"more-link btn\" href=\"https:\/\/www.enviroscop.fr\/actu\/2023\/07\/loffice-francais-de-la-biodiversite-devoile-80-leviers-dactions-pour-une-meilleure-integration-de-la-biodiversite-dans-les-projets-den\/\">Lire la suite<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[5,11,20,7,30,32,132,37,67,42,125,142],"tags":[],"class_list":["post-5296","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-amenagement","category-biodiversite","category-durable","category-energie","category-guide","category-icpe","category-impact","category-mesures","category-nature","category-pedagogie","category-renouvelable","category-tecsol","item-wrap"],"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p3rXAp-1nq","jetpack_likes_enabled":true,"jetpack-related-posts":[{"id":5215,"url":"https:\/\/www.enviroscop.fr\/actu\/2023\/04\/photovoltaique-sol-et-biodiversite-enjeux-et-bonnes-pratiques\/","url_meta":{"origin":5296,"position":0},"title":"Photovolta\u00efque, sol et biodiversit\u00e9 : enjeux et bonnes pratiques","author":"Enviroscop","date":"6 avril 2023","format":false,"excerpt":"Le d\u00e9ploiement des \u00e9nergies renouvelables est l\u2019un des moyens majeurs d\u2019atteindre la neutralit\u00e9 carbone et de r\u00e9duire notre d\u00e9pendance \u00e9nerg\u00e9tique. 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