Category: agriculture

Biodiversité et évolutions des pratiques agricoles – Recherches et analyses pour l’action publique – Ministère du Développement durable

L’intensification de l’agriculture a accéléré le déclin de nombreux habitats semi-naturels, ce qui a conduit à un appauvrissement de la biodiversité. Face à ce constat, dès les années quatre-vingt-dix, les ministères chargés de l’agriculture et de l’environnement ont mis en place des politiques publiques de protection de la biodiversité sur les espaces agricoles. Pour mieux …

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Classement de la boucle d’Anneville-Ambourville (et +)

Décret du 26 juin 2013 portant classement d’un site Par décret en date du 26 juin 2013, est classé parmi les sites des départements de l’Eure et de la Seine-Maritime l’ensemble formé par la vallée de la Seine-boucle de Roumare, sur le territoire des communes d’Anneville-Ambourville, Bardouville, Berville-sur-Seine, La Bouille, Canteleu, Grand-Couronne, Hautot-sur-Seine, Hénouville, Mauny, …

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Nitrates : une pollution disparate des nappes d’eau souterraine

Si la teneur en nitrate dans les eaux souterraines s’est globalement stabilisée depuis 2004, au niveau régional de grandes disparités persistent. Le SOeS a dégagé cinq types d’évolution des nappes. Plus du double de la concentration naturelle : en 2011, la teneur en nitrate dans les nappes d’eau souterraine françaises s’élevait en moyenne à 23 …

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Solaire : conditions d’implantation d’une centrale au sol en zone agricole et en zone littorale

Par arrêt du 4 avril 2013, la Cour administrative d’appel de Bordeaux, statuant sur la légalité du permis de construire une centrale solaire au sol en Martinique, apporte d’intéressantes précisions sur le régime juridique de cette installation, notamment en zone agricole et littorale. La suite de l’article sur le site d’Arnaud Gossement. via Solaire : conditions …

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L’Observatoire sur la consommation des terres agricoles enfin installé

Créé par la loi de modernisation de l’agriculture de 2010, l’Observatoire national de la consommation des espaces agricoles (Oncea) a enfin vu le jour, mercredi 17 avril. Il est présidé par la députée socialiste de l’Hérault Fanny Dombre-Coste, membre de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire à l’Assemblée. La suite sur localtis.info

TVB et réforme de la PAC

La r??forme de la PAC se poursuit, avec le vote de la position commune des eurod??put??s de la commission Agriculture les 23 et 24 janvier 2013. La conditionnionalit?? de 30% des aides directes re??ues par les agriculteurs au respect de mesures en…

Agriculture et biodiversité

L’agriculteur producteur de biodiversit?? : l’exemple des mesures compensatoires IXe Rencontres de Droit Rural organis??es par la SAF en partenariat avec l’AFDR L???agriculteur producteur de biodiversit?? : l???exemple des mesures compensatoires Quelles …