Category: économie

Parution d’un Guide de l’Ademe sur le photovoltaïque à destination des collectivités territoriales

Ce guide, réalisé avec l’appui du Ministère de l’Écologie, d’Amorce, de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et de cabinets d’avocats et de consultants, dévoile comment les collectivités peuvent bénéficier de retombées locales, qu’elles soient économiques, sociales ou environnementales… Pour lire ce guide en ligne, c’est ICI.

Les chiffres clés de la forêt privée

LES CHIFFRES CLÉS DE LA FORÊT PRIVÉE   Mise à jour mars 2015 : nouvelle édition à télécharger.Une plaquette réalisée par le Pôle Economie de Forêt Privée Française. Au sommaire : – la forêt privée sur le territoire français, – premier stock européen de bois sur pied feuillus, – repères sur la production de bois, – combien vaut la forêt, – …

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L’insertion des clauses environnementales dans les opérations de travaux

La prise en compte des enjeux du développement durable conduit tout un chacun à considérer de façon plus responsable les modes de production et de consommation de quantités de biens matériels dont les effets sur la pollution des milieux, l’épuisement des ressources, la santé des hommes, et sur l’économie elle-même ne sont pas neutres. Le …

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Vulnérabilité énergétique des ménages ruraux

Loin des pôles urbains, chauffage et carburant pèsent fortement dans le budget des ménages. Pour 15% des ménages résidant en France métropolitaine, la part des revenus consacrés au chauffage du logement et à l’eau chaude est élevée, au sens où elle atteint le double de l’effort médian. Avec le même critère, 10% des ménages ont …

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Réforme du droit de l’environnement par ordonnances

Au sein du projet de loi “Macron”, la commission spéciale vient d’approuver, ce vendredi 16 janvier, l’article 28 relatif au droit de l’environnement, qui vise à habiliter le gouvernement à prendre plusieurs mesures par ordonnance. La mise en place de cet article aura pour conséquence d’ “accélérer l’instruction et la délivrance de l’autorisation des projets de …

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L’ADEME s’engage pour le développement de projets EnR citoyens

La Direction Régionale de l’ADEME en Pays de la Loire a récemment lancé un appel à projets en démarche participative et citoyenne de production d’énergies renouvelables (EnR). L’objectif de cet appel à projets est d’inviter les collectivités territoriales à mettre en place des programmes d’encouragement, de soutien et d’accompagnement des projets EnR citoyens. Prochaine date …

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Monétarisation des biens et services environnementaux – Ministère du Développement durable

La cinquième édition du séminaire sur la monétarisation des biens et services environnementaux s’est tenue le 10 décembre 2014 à la Défense, à l’initiative du Commissariat général au développement durable. Près de 120 personnes étaient présentes, issues d’administrations, d’établissements publics, de centres de recherche, de grandes entreprises ou encore de cabinets d’études. Toutes les infos …

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Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux conditions d’admission des déchets inertes dans les installations relevant des rubriques 2515, 2516, 2517 et dans les installations de stockage de déchets inertes relevant de la rubrique 2760 de la nomenclature des installations classées

Publics concernés : exploitants d’installations relevant des rubriques 2515, 2516, 2517 et exploitants d’installations de stockage de déchets inertes relevant de la rubrique 2760 de la nomenclature des installations classées. Objet : conditions d’admission des déchets dans les installations relevant des rubriques 2515, 2516, 2517 et dans les installations de stockage de déchets inertes relevant …

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Tableau de bord éolien-photovoltaïque

La puissance du parc éolien français s’élève à 8 807 MW fin septembre 2014. L’année 2014 sera meilleure que 2013 en termes de puissance raccordée pour l’éolien. La puissance raccordée de janvier à septembre 2014 atteint en effet près de 600 MW d’après des chiffres provisoires, contre 581 MW raccordés sur l’ensemble de l’année 2013. La baisse continue de la puissance raccordée chaque …

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Arrêté du 24 novembre 2014 relatif aux modalités d’application de l’audit énergétique prévu par le chapitre III du titre III du livre II du code de l’énergie | Legifrance

Publics concernés : personnes morales définies par le décret n° 2013-1121 du 4 décembre 2013. Objet : définition des modalités d’application de l’audit énergétique prévu par le chapitre III du titre III du livre II du code de l’énergie. Entrée en vigueur : le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice …

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