Category: nature

Atlas de la biodiversité communale : Lancement du second appel à manifestation d’intérêt (AMI)

Après un premier appel réussi en 2017, l’Agence française pour la biodiversité (AFB) lance son second appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour les « Atlas de la biodiversité communale ». Connaître la biodiversité, c’est pouvoir agir pour la protéger et la valoriser à partir d’un diagnostic précis des enjeux ! Les atlas de la biodiversité …

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Projet de révision du document-cadre « orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques » (ONTVB)

Consultation du ministère pour la révision du document-cadre ONTVB, adopté par décret en Conseil d’Etat (décret n° 2014-45 du 20 janvier 2014), au regard de la procédure définie à l’article L.371-2 du code de l’environnement. Les pièces mises à disposition sont : du projet de document ONTVB révisé ; d’un rapport de présentation. Pour lire la consultation, c’est …

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Sites naturels de compensation, un outil prometteur au service de la biodiversité

Les sites naturels de compensation sont un nouvel outil pour la mise en œuvre de la dernière étape de la séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC). Introduits par la loi « Biodiversité » de 2016, ils visent à améliorer la mise en œuvre et l’effectivité de la compensation écologique par les acteurs de la séquence. Fondés sur une expérimentation en cours depuis …

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Eolien : précisions sur la prise en compte des espèces animales protégées par l’étude d’impact

La Cour administrative d’appel de Bordeaux a rendu deux arrêts, les 28 septembre 2017 et 2 novembre 2017, par lesquels elle se prononce sur le caractère suffisant ou non d’une étude d’impact d’un projet de parc éolien, s’agissant de l’identification des espaces animales protégées. La Cour a souligné leur importance par la publication d’un communiqué. …

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Guide PLU et Biodiversité – Concilier nature et aménagement

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages d’août 2016 est venue rappeler ce que représente la biodiversité tant pour notre patrimoine que pour notre quotidien.Au-delà de la faune et la flore, la biodiversité c’est aussi notre nourriture, notre eau, notre santé, nos paysages. Pour ce faire, tous les …

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Prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact

Un article de fond sur le site de l’IRSTEA que vous pouvez lire ICI  

Zones humides : exonération de la taxe foncière

Le Ministère vient de faire paraître une note ayant pour objet d’apporter les modifications nécessaires à la circulaire du 31 juillet 2008 relative aux engagements de gestion des propriétés non bâties situées en zones humides permettant de bénéficier des dispositions de l’article 1395 D du code général des impôts instituant une exonération temporaire de la taxe foncière sur les propriétés non bâties, pour …

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Inventaire des plantes sauvages du Calvados

  Entre 2009 et 2013, le conservatoire botanique national de Brest a dressé un grand recensement de la flore sauvage dans le Calvados. « Pour préserver, il faut savoir quelles plantes sont menacées. » C’est le leitmotiv du conservatoire botanique national de Brest au travers de son grand inventaire des plantes sauvages dans le Calvados, lancé en 2009. 70 botanistes, professionnels …

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Le parc éolien français et ses impacts sur l’avifaune. Etude des suivis de mortalité réalisés en France de 1997 à 2015 par la LPO

La mortalité réelle due aux éoliennes n’est estimée que pour très peu de parcs, souvent localisés dans des ZPS ou présentant de fortes sensibilités avifaunistiques. Pour les huit parcs concernés, qui représentent 1,38 % des éoliennes françaises, la mortalité réelle estimée varie de 0,3 à 18,3 oiseaux tués par éolienne et par an, la médiane s’établissant à 4,5 …

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Parution de la stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes

La stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes (EEE) vise à protéger les écosystèmes marins, dulçaquicoles et terrestres, ainsi que les espèces de faune et de flore par rapport aux risques liées aux invasions biologiques. Elle se décline en cinq axes et 12 objectifs et traite des sujets suivants : – Prévention de l’introduction et …

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