Sur le site des TVB, la boîte à outils multifonctionnelle qui apporte infos, réseaux et appui technique aux acteurs de la Trame verte et bleue. Sur cette nouvelle page, sont disponibles le nouveau guide national, une carte des territoires ayant défini une trame noire (ou en cours), et des modèles de cahier des charges et …
Catégorie : Pollution
Jan 11 2021
L’évaluation environnementale des projets d’infrastructures linéaires de transport
Cet ouvrage traite des évaluations environnementales des projets d’infrastructures linéaires de transport (ILT) qu’elles soient routières, ferroviaires ou fluviales. Il constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Il s’agit d’une mise à jour du guide de 2016 actualisant les références réglementaires et précisant une certain nombre de concepts issus de cette nouvelle réglementation. Concernant la version …
Nov 19 2020
Zonage pluvial : guide du CEREMA
Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural. Vous pouvez le télécharger ICI. Ou sur le site du CEREMA, ICI
Oct 28 2020
Consultation Plan National Santé Environnement
Le PNSE4 porte l’ambition de permettre à chacun de nos concitoyens d’être acteur de son environnement et de sa santé, c’est-à-dire de mieux comprendre et mieux connaître les risques auxquels il est exposé afin de pouvoir agir pour réduire son exposition. Retour sur son fonctionnement et ses enjeux. Les attentes citoyennes sur les questions de …
Oct 14 2020
Etat de l’art des impacts des énergies renouvelables sur la biodiversité, les sols et les paysages, et des moyens d’évaluation de ces impacts
Les objectifs de développement des énergies renouvelables en France pour les périodes 2018-2023 et 2024-2028 ont été présentés en novembre 2018 suite à la révision de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE). En complément d’un objectif de réduction de moitié de la consommation d’énergie sur le territoire d’ici 2050, la PPE présente les orientations et …
Avr 22 2020
Suspension des délais pendant la période d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 : nouveau décret
Le décret prévoit, sur le fondement du premier alinéa de l’article 9 de l’ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020, et pour des motifs tenant aux intérêts fondamentaux de la Nation, à la sécurité, à la protection de la santé et de la salubrité publique et à la préservation de l’environnement, la reprise du cours des …
Avr 16 2020
PLUi et GEMAPI – Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification, nouvelle publication du CEREMA
La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) est dévolue aux EPCI à fiscalité propre depuis le 1er janvier 2018. En parallèle, les plans locaux d’urbanisme (PLU) à l’échelle intercommunale se généralisent. L’exercice de ces deux compétences pour les métropoles et communautés doit être considéré comme une opportunité pour renforcer les liens …
Avr 02 2020
Décret n° 2020-383 du 1er avril 2020 portant dérogation au principe de suspension des délais
Ce décret, à effet immédiat modifie l’ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 modifiée relative à la prorogation des délais échus pendant la période d’urgence sanitaire et à l’adaptation des procédures pendant cette même période, notamment son article 9 et reprend les délais initiaux pour les délais applicables aux mesures, contrôles, analyses et surveillances ayant pour objet …
Mar 22 2019
ICPE : des précisions apportées sur le contenu de l’étude d’impact jointe à la demande d’autorisation d’exploiter une installation classée (Conseil d’Etat)
Par une décision du 13 mars 2019, n°418949, le Conseil d’Etat précise dans quelles mesures les effets sur l’environnement d’un projet d’ICPE doivent apparaître dans l’étude d’impact jointe à une demande d’autorisation d’exploiter. Les effets sur l’environnement d’un projet d’installation classée qui doivent, conformément à l’article R. 512-8 du code de l’environnement, faire l’objet d’une analyse …
Oct 31 2017
Caractérisation des sols pollués
L’INERIS a produit, pour le compte du Ministère un rapport sur la caractérisation des sols pollués. Ce rapport fait état des différents contextes d’utilisation et de caractérisation de l’environnement local témoin (sites et sols pollués, installation classée, situation post-accidentelle et anciens sites miniers) notamment à travers différents cas d’étude. Avant de caractériser un environnement témoin, une phase est …
