Sur le site des TVB, la boîte à outils multifonctionnelle qui apporte infos, réseaux et appui technique aux acteurs de la Trame verte et bleue. Sur cette nouvelle page, sont disponibles le nouveau guide national, une carte des territoires ayant défini une trame noire (ou en cours), et des modèles de cahier des charges et …
Catégorie : Urbanisme
Mar 15 2021
Documents d’urbanisme : une étude souligne la nécessité d’une définition partagée de la “pleine terre”
Une étude de l’Institut Paris Région souligne que les documents d’urbanisme visent de plus en plus à préserver la “pleine terre”, mais que l’absence de définition partagée de la notion complique la donne, entraînant des réponses hétérogènes et lacunaires. Elle plaide en conséquence pour une “définition pragmatique et partagée”, qui figurait d’ailleurs dans l’avant-projet de …
Mar 11 2021
Comment lutter contre l’artificialisation des sols ?
Les dossiers de l’ADEME nous offre un dossier complet sur l’artificialisation des sols et les moyens à notre disposition de lutter contre. Petit rappel : 596 000 ha ont été urbanisés sur les 10 dernières années ! (étalement urbains, développement des transports et des infrastructures). Pour lire le dossier dans son intégralité, c’est ICI
Jan 25 2021
Loir SRU : résultats du bilan triennal 2017-2019
L’année 2020 a été marquée par la conduite du bilan triennal 2017-2019, permettant de comparer les niveaux de production de logements sociaux assignés aux communes soumises sur la période 2017-2019, aux réalisations effectives, sur le plan quantitatif (nombre de logements locatifs sociaux) comme sur le plan qualitatif (équilibre de la répartition des logements entre les …
Jan 18 2021
Colloque. L’ARTICLE 55 DE LA LOI SRU, 20 ANS APRÈS
vendredi 22 janvier 2021 de 09:30 à 17:30 – EN LIGNE – précisions attendues Le comité d’histoire des ministères de la transition écologique, de la cohésion des territoires et de la mer organise avec le soutien de l’Union sociale pour l’habitat un colloque consacré aux 20 ans de l’article 55 de la loi SRU. Ce colloque associe …
Jan 11 2021
L’évaluation environnementale des projets d’infrastructures linéaires de transport
Cet ouvrage traite des évaluations environnementales des projets d’infrastructures linéaires de transport (ILT) qu’elles soient routières, ferroviaires ou fluviales. Il constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Il s’agit d’une mise à jour du guide de 2016 actualisant les références réglementaires et précisant une certain nombre de concepts issus de cette nouvelle réglementation. Concernant la version …
Jan 07 2021
Zonage rural
Depuis plusieurs décennies, l’approche de l’espace rural reposait sur une définition « en creux » : les territoires ruraux n’étaient pas définis par leurs caractéristiques mais comme non urbains. Validée lors du Comité interministériel des ruralités (CIR) le 14 novembre 2020, la nouvelle définition de la ruralité s’attache au critère de la densité de la population, …
Déc 11 2020
AD’AU : outil d’assistance aux demandes d’autorisation d’urbanisme
L’objectif de ce nouvel outil récemment mis en ligne et de permettre de déposer un dossier de demande d’autorisation d’urbanisme (permis de construire, permis d’aménager, de démolir… Selon le Ministère, « cette démarche réduit les rejets de dossier, de contentieux et toute autre difficulté liée à une demande d’autorisation d’urbanisme ». Cet outil participe de …
Nov 30 2020
Revoir la 9e téléconférence TEPOS en actions : « Comment mieux maîtriser les projets d’énergie renouvelable sur son territoire ? »
Le processus de transition énergétique s’inscrit aujourd’hui dans un marché mondial, dans lequel les intérêts du territoire d’implantation sont plus ou moins bien pris en compte. Pourtant, la production d’énergie devient une ressource à enjeu dont les collectivités ont vocation à capter au mieux les retombées, dans leurs dimensions aussi bien économiques et financières, que …
Oct 23 2020
Trame noire, les fiches du CEREMA
La série de fiches « AUBE » incite à concevoir l’éclairage différemment, par l’intégration conjointe des enjeux de biodiversité, d’usage et d’économie d’énergie. Elle décrypte aussi l’arrêté ministériel du 27 décembre 2018 portant sur les nuisances lumineuses afin de vous aider dans sa mise en œuvre. Vous pouvez télécharger ces fiches sur le site du …
