Juin 20 2011
Le d??cret Grenelle 2 sur les SRCAE vient de para??tre… Pour lire le texte original, c’est ici.
Juin 18 2011
Le Minist??re vient de faire para??tre une circulaire donnant les instructions n??cessaires ? l’??laboration et ? la mise en oeuvre des sch??mas d’am??nagement et de gestion des eaux (SAGE). Le SAGE est un instrument essentiel pour la mise en oe…
Juin 16 2011
L???Etalement urbain, enjeu soci??tal et environnemental??? Etude de la FNAUT Une r??cente ??tude initi??e par la f??d??ration nationale des associations d’usagers des transports (FNAUT) et financ??e par l???Ademe aborde le th??me de l?????talemen…
Juin 10 2011
L???autosuffisance ??nerg??tique a le vent en poupe. Par-del les diff??rences (certains parlent d???autosuffisance ??nerg??tique, d???autres d???autonomie ??nerg??tique) les territoires concern??s ont tous une vision commune : renoncer l???im…
Juin 08 2011
Le minist??re de l’Ecologie organise une consultation publique, jusqu’au 24 juin prochain, sur un projet de d??cret et un projet d’arr??t?? relatifs aux programmes d’actions pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origin…
Juin 03 2011
Les installations class??es sont con??ues et exploit??es de mani??re que toutes les mesures de pr??vention appropri??es soient prises contre les pollutions, notamment en ayant recours aux meilleures techniques disponibles. Voir le texte int??gral
Juin 02 2011
De grands soucis pour les experts en perspective ? Comment prouver que « l???installation est implant??e de telle sorte que les a??rog??n??rateurs sont positionn??s parall??lement aux voies de d??placement de l???avifaune » ? Quelles voies de d??pla…
Mai 26 2011
Ce d??cret, d???une part, d??finit le type d???information que les organismes de distribution d’??lectricit?? et de gaz doivent directement mettre disposition des autorit??s conc??dantes afin de concourir l?????laboration et l?????valuati…
Mai 20 2011
Source : Minist??re L???Etat s???engage ??galement pour la p??riode 2011-2013 mener des actions compl??mentaires celles d??j initi??es dans le cadre du Grenelle Environnement. Voici quelques-uns de ces engagements, articul??s autour de qua…
Mai 19 2011
La loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010 a pr??vu l’entr??e des ??oliennes dans le r??gime des installations class??es partir du 13 juillet prochain. Si la loi a fix?? le principe du r??gime de l’autorisation a minima pour les a??rog??n??rateurs / …