Catégorie : Déchets

Guide de réutilisation hors site des terres excavées en technique routière et dans des projets d’aménagement

Les diff??rents acteurs fran??ais de l???am??nagement du territoire et du renouvellement urbain, qu???ils soient institutionnels ou priv??s, sont confront??s la difficult?? de gestion des terres excav??es. Il est ainsi n??cessaire de d??finir d…

ICPE et d??chets, adaptation de la proc??dure

Un arr??t??, paru le 31 juillet, fixe les nouvelles conditions d’admission des d??chets inertes dans les ICPE (rubriques 2515, 2516 et 2517 de la nomenclature des installations class??es). “Les conditions d’admission des d??chets (???) ont ??t?? f…

Carrières : stockage des terres

Parution de l’arr??t?? du 5 mai 2010 modifiant l’arr??t?? du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carri??res et aux installations de premier traitement des mat??riaux de carri??re pour la prise en compte des dispositions de la directive …

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