L???appel d???offre pour la cr??ation de parcs ??oliens maritimes (CRE) est clos ce jour. Dix dossiers ont ??t?? d??pos??s la CRE. La date butoir de rendu du jury est le 29 mars (transmission au Minist??re de l???Energie). Cette premi??re tranc…
Catégorie : Eolien
Déc 22 2011
L’éolien soutient le développement économique et social du canton de Fruges
Avez-vous eu vent de cette histoire ? Jean-Jacques Hilmoine est maire de Fruges et pr??sident de la Communaut?? de communes du canton de Fruges (Nord Pas de Calais). Il a initi?? en 2001, la cr??ation d???un parc ??olien sur son territoire. En par…
Déc 20 2011
Un peu de culture
mais qui concerne l’urbanisme et les ??nergies renouvelables… Un article de Localtis.info sur les AVAP et les ??oliennes
Nov 21 2011
Circulaire du 25 octobre 2011 sur les Zones de Développement de l’Eolien
Une circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de d??veloppement de l?????olien, suite l???entr??e en vigueur de la loi n 2010-788 portant engagement national pour l???environnement. Cette circulaire ne remplace pas, mais compl??te cell…
Nov 16 2011
Eolien et ICPE, la suite (4)
Apr??s avoir int??gr?? les parcs ??oliens comme des ICPE, les l??gislateurs tentent d’all??ger le r??gime en le simplifiant… Un projet de d??cret vise m??me supprimer le passage du dossier au CODERST… “Article 1 Il est cr??e apr??s la secti…
Nov 14 2011
Eolien et ICPE, la suite (3)
Le CGEDD vient de rendre un rapport sur l’instruction administrative des projets ??oliens : Rapport et annexes de la Mission Ces recommandations ont d’abord pour objet d’am??liorer les proc??dures et leur pratiques, mais aussi le contexte ??olien …
Oct 24 2011
Impact paysager des éoliennes : arrêt de la Cour administrative d’appel de Bordeaux du 29 septembre 2011
Jurispridence
Oct 20 2011
Simplification des procédures éoliennes pour fin 2011 ?
1/ simplification des ZDE (Zones de D??veloppement de l’Eolien), qui, par sa complexit?? de plus en plus grande, freine de nombreux projets. 2/ plus de double instruction du dossier : permis de construire et installations class??es pour la protect…
Oct 11 2011
éolien : l’assemblée générale de France énergie éolienne soutient le recours contre le décret ICPE
Une d??p??che de l’AEDD, post??e par notre coll??gue Arnaud Gossement.
Oct 04 2011
Arrêté de création partielle de ZDE : que faire en cas de recours ?
Une analyse de notre confr??re Arnaud Gossement
