Catégorie : France

L’éolien confirme son rôle de créateur d’emplois

Combien d’emplois directs représente aujourd’hui la filière éolienne en France ? Quel est l’impact social du développement attendu de cette énergie renouvelable ? A l’occasion du 7e Colloque nationale éolien, France Energie Eolienne dévoile les résultats de son 3e Observatoire de l’emploi et apporte des éléments de réponse. La tendance se confirme : la filière éolienne recrute et …

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Nouveau panorama de l’électricité renouvelable

Panorama de l’électricité renouvelable au 30 juin 2016 : les objectifs nationaux pour 2018 atteints à 87% Sur les douze derniers mois, le parc de production d’électricité renouvelable a progressé de plus de 2,1 GW. Ce volume se répartit à 90% sur les filières éolienne et solaire. Au total, la puissance du parc EnR s’élève …

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1re édition des Rencontres Normandes du Développement Durable (RNDD)

Cette année, dans le cadre de la réunification des Normandie, la Région s’associe à l’Agence Régionale de l’Environnement de Normandie pour organiser cet événement. Il s’agira avant tout de poursuivre et d’amplifier l’interconnaissance entre les acteurs des 2 anciennes Normandie afin de favoriser l’émergence de nouveaux projets. Alors, prenez vite votre agenda et notez dès …

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Compensation agricole

Le décret du 31 août, précisant les modalités de compensation agricole collective et les projets qui y sont soumis, est paru le 2 septembre dernier au Journal Officiel. Le texte intégral est lisible sur Legifrance   Il entre en vigueur pour tout projet soumis à évaluation environnementale déposé après le 1er novembre 2016.   En …

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Enquête publique des projets ayant un impact sur l’environnement

La participation du public à l’élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l’environnement est mise en œuvre en vue : « 1° D’améliorer la qualité de la décision publique et de contribuer à sa légitimité démocratique ; « 2° D’assurer la préservation d’un environnement sain pour les générations actuelles et futures ; « 3° …

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Décret n° 2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l’évaluation environnementale des projets, plans et programmes

Nouvelle modification des règles applicables à l’évaluation environnementale des projets, plans et programmes. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication, à l’exception des dispositions du nouvel article R. 122-12 qu’il crée, applicables à compter du 1er janvier 2018. Notice : le décret modifie les règles relatives à l’évaluation environnementale …

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Dialogue environnemental : le projet d’ordonnance est soumis à consultation publique

Le ministère de l’environnement vient d’ouvrir une consultation publique en ligne sur le projet d’ordonnance “portant réforme des procédures destinées à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de projets, plans et programmes et de certaines décisions susceptibles d’affecter l’environnement“. Présentation. Ce projet d’ordonnance a été pris en application de l’article 106 de la …

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Autoconsommation collective : vers une autorisation ?

En application de l’art. 119 de la loi relative à la transition énergétique, le Conseil supérieur de l’énergie (CSE) vient d’adopter un projet d’ordonnance qui va au-delà de l’autoconsommation individuelle. Il définit la notion “d’autoconsommation collective” sous conditions que les producteurs et consommateurs soient liés entre eux. Cette liaison peut prendre la forme d’une association, d’une …

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Projet de loi biodiversité à l’Assemblée Nationale

En nouvelle lecture, l’Assemblée Nationale vient d’adopter les différents volets de ce projet de loi : réalité du préjudice écologique, compensation écologique, création de l’Agence française pour la biodiversité, nouvelle gouvernance de l’eau, sortie des néonicotinoïdes… sans oublier la non-régression du droit de l’Environnement et les principes fondamentaux de la Loi. 74 amendements ont donc été retenus et …

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Bilan de la qualité de l’air 2015 en Normandie(s)

Tous les résultats de mesures réglementaires et autres de l’année 2015 en Haute et Basse-Normandie. Haute-Normandie Type de fichier : pdf Taille : 4,26 MB Pour le télécharger, c’est ICI Basse-Normandie Type de fichier : pdf Taille : 3,77 MB Pour le télécharger, c’est ICI

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