Le CGDD publie un guide l’usage des collectivit??s leur permettant d’??vlauer leur situation en termes de d??veloppement durable. En effet, en application du d??cret du 17 juin 2011 (loi Grenelle II), chaque collectivit?? et/ou EPCI fiscalit…
Catégorie : Guide
Avr 30 2012
Réutilisation des terres excavées : le guide du BRGM est paru
Les terres excav??es, ont, quelle que soit leur origine, consid??r??es comme des d??chets… Consid??rant cet ??tat de fait, le BRGM et l’Ineris ??ditent un guide de gestion qui « expose les r??gles de l’art et les modalit??s sous lesquelles certaines terre…
Oct 28 2011
Guide de réutilisation hors site des terres excavées en technique routière et dans des projets d’aménagement
Les diff??rents acteurs fran??ais de l???am??nagement du territoire et du renouvellement urbain, qu???ils soient institutionnels ou priv??s, sont confront??s la difficult?? de gestion des terres excav??es. Il est ainsi n??cessaire de d??finir d…
Oct 04 2011
Vient de para??tre
La concertation en environnement un nouveau guide de l’ADEME l’usage des porteurs de projet Pour le t??l??charger, c’est ICI
Juil 07 2011
Vient de paraître
Les Plans de D??placements Urbains comportent d??sormais un volet d’??valuation environnementale. Moins d’une quinzaine d’Autorit??s Organisatrices des Transports Urbains (AOTU) se sont livr??es ? cette d??marche ? ce jour mais l’??valuation env…
