Dans son blog, Arnaud gossement vous propose de télécharger le texte définitif du projet de loi de programmation pour la transition énergétique qui a été adressé hier soir au Conseil national de la transition énergétique. Vous pouvez télécharger ci-après : le texte du projet de loi de programmation pour la transition énergétique le texte de …
Catégorie : Ministère
Juin 19 2014
Troisieme plan national d’actions Zones Humides
Ségolène Royal a profité de sa venue dans le Marais Poitevin pour annoncer le lancement du troisième plan national d’actions en faveur des milieux humides. Couvrant la période 2014-2018, il concerne près de 2,4 millions d’hectares et affiche 52 actions organisées en six axes majeurs. Il y prévoit notamment : le développement d’une agriculture durable …
Juin 07 2014
Parution de l’annuaire de la filière génie écologique
Le Ministère vient de faire paraître son premier annuaire de la filière. Bien évidemment, nous y figurons. Retrouver l’intégralité de l’annuaire ICI.
Juin 05 2014
Loi de programmation sur la transition énergétique
Les grandes lignes du projet de loi de programmation sur la transition énergétique seront présentées par Ségolène Royal, ministre de l’Ecologie et de l’Energie, lors du Conseil des ministres du 11 juin prochain. Ce texte sera ensuite soumis aux différentes commissions consultatives : conseil national de la transition énergétique (CNTE), conseil économique, social et environnemental (CESE) …
Mai 05 2014
Parcs éoliens terrestres et espèces protégées
Parution du guide du Ministère sur l’application des dispositions de protection stricte des espèces dans ce secteur d’activités au regard des effets spécifiques que les installations de production d’électricité peuvent présenter et les interprétations qu’il convient de donner à certaines exigences réglementaires applicables à la protection stricte des espèces potentiellement impactées par les parcs éoliens. …
Mar 20 2014
Transition énergétique : les premiers éléments du projet de loi
Le Ministère de l’écologie (DGEC) vient d’adresser aux membres de la Commission spécialisée du Conseil national de la transition énergétique, une série de notes intéressantes et encourageantes, sur chacun des volets du projet de loi de transition énergétique. L’intégralité de l’article et les éléments à télécharger sur Transition énergétique : les premiers éléments du projet …
Mar 12 2014
La semaine du Développement durable
Comme chaque année, le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie organise du 1er au 7 avril la Semaine du développement durable. En 2014, la 12e édition a pour thème « Consommer autrement » : recyclage, réparation, produits de saison… nous sommes déjà entrés dans l’ère de la consommation durable. tout savoir sur Consommer autrement : …
Fév 20 2014
Transition écologique : publication des lettres de cadrage 2014 – Ministère du Développement durable
Philippe Martin a présenté, le 19 février 2014, une communication relative aux lettres de cadrage pour la transition écologique au Conseil des ministres. Depuis 20 mois, le Gouvernement a amplifié l’engagement de la France sur la voie de la transition écologiqueIl a réuni, en septembre 2012 et 2013, deux Conférences environnementales, et a adopté deux …
Fév 18 2014
Simplification des études d’impact : les suggestions de l’Autorité environnementale
L’Ae vient de présenter son rapport annuel 2013. L’occasion de proposer une simplification des procédures à réglementation constante. Mais en la limitant toutefois aux petits projets. © Freezingtime L’Autorité environnementale (Ae) du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) a rendu public jeudi 13 février son rapport annuel 2013. Outre une présentation des …
Fév 07 2014
Des indicateurs de développement durable pour les territoires – Ministère du Développement durable
Pour répondre aux enjeux de développement durable et permettre aux acteurs publics de les décliner localement, le Commissariat général au développement durable (CGDD) et la Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (Datar) ont construit un référentiel d’indicateurs de développement durable territoriaux. Ce référentiel est le fruit d’une large réflexion collective, conduite …
