© Jarod Carruthers CC BY-NC-ND 2.0 En déplacement à Marseille ce 29 septembre, le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a lancé le premier chantier de “planification écologique” du gouvernement, consacré à la gestion de l’eau. S’exprimant devant le Medef, le 29 août dernier, la Première ministre, Élisabeth Borne, avait esquissé les contours de …
Catégorie : Agriculture
Sep 05
Mise en œuvre du “zéro artificialisation nette” : Christophe Béchu demande aux préfets de temporiser
Dans une circulaire datée du 4 août dévoilée ce 2 septembre par AEF, le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, demande aux préfets de ne pas trop presser le pas dans la mise en œuvre du zéro artificialisation nette (ZAN) prévu par la loi Climat et Résilience. Celle-ci fixe un objectif de moitié de …
Sep 01
La restauration écologique passe aussi par les écosystèmes herbacés
© Emmanuelle KUHN En matière de restauration écologique, planter des arbres est devenu la solution prédominante. Pourtant, les écosystèmes forestiers ne sont pas les seuls qui méritent d’être restaurés. Les écosystèmes herbacés abritent également une grande biodiversité et participent au stockage du carbone souterrain. Ils correspondent aux prairies américaines, savanes africaines et pelouses du sud de la France …
Août 17
Tableau de bord et analyses de la consommation d’espaces naturels et agricoles
Dans le cadre de l’observatoire de l’artificialisation des sols, le Cerema produit les chiffres de mesure annuelle des flux de consommation d’espaces, grâce à l’analyse des fichiers fonciers. Nous mettons également à disposition des outils d’aide à la visualisation et à l’analyse de ces données, via un tableau de bord interactif et la publication d’indicateurs …
Août 09
Projet de décret relatif aux modalités d’octroi de l’autorisation d’exploitation commerciale pour les projets engendrant une artificialisation des sols
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 dite « loi climat et résilience » définit le principe d’une interdiction des projets commerciaux soumis à autorisation d’exploitation commerciale qui artificialiseraient des sols. L’article 215 qui fixe ce principe général définit également des critères de dérogation à cette interdiction.Le présent décret précise principalement : Quels sont les projets commerciaux …
Juin 23
Projet de décret portant diverses mesures liées à l’évaluation environnementale et la compensation de projets
Projet de décret pris en application des articles 197 et 214 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Pour lire le projet, c’est sur le site des consultations publiques
Juin 15
Décarboner les territoires
Pilotée par le Cerema, la série de fiches décarboner les territoires vise à aider les techniciens de collectivités à une meilleure connaissance des techniques de décarbonation des territoires. Elle offre des éléments clés concernant le contenu des technologies, leurs impacts, des exemples de bonnes pratiques et le rôle possible des collectivités. Fiche n° 01 – La méthanisation agricole …
Mai 25
Lutte contre l’artificialisation des terres : consultation
Le Sénat a lancé ce 19 mai une consultation en ligne auprès des élus locaux sur la mise en application du volet “lutte contre l’artificialisation” de la loi Climat et Résilience. Ouverte jusqu’au lundi 27 juin, cette consultation vise à recueillir un grand nombre de témoignages “pour identifier et résoudre les difficultés d’application concrètes de l’objectif …
Mai 20
Vers un encadrement préfectoral de l’utilisation des pesticides dans les sites Natura 2000
Le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique, jusqu’au 5 juin prochain, un projet de décret relatif à l’encadrement de l’utilisation des pesticides dans les sites Natura 2000. Ce projet de texte répond à une injonction du Conseil d’État. Dans une décision, rendue le 15 novembre dernier (lire notre article du 17 novembre 2021), la Haute …
Mai 17
Deux nouvelles fiches du CEREMA sur des sujets qui nous intéressent
Résilience et cour d’école La série de fiches ” Résilience et cour d’école ” présente des projets de réaménagement de cours d’école. S’adaptant à chaque contexte, ces projets partagent le souci d’intégrer plus de nature, de diversifier les usages et d’améliorer les conditions de vie, notamment en été pour prendre en compte le changement climatique en cours. …