Catégorie : air

Consultation Plan National Santé Environnement

Le PNSE4 porte l’ambition de permettre à chacun de nos concitoyens d’être acteur de son environnement et de sa santé, c’est-à-dire de mieux comprendre et mieux connaître les risques auxquels il est exposé afin de pouvoir agir pour réduire son exposition. Retour sur son fonctionnement et ses enjeux. Les attentes citoyennes sur les questions de …

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Stratégie Nationale Bas Carbone

La stratégie nationale bas-carbone (SNBC) décrit la feuille de route de la France pour conduire la politique d’atténuation du changement climatique. Elle donne des orientations pour mettre en œuvre la transition vers une économie bas-carbone dans tous les secteurs d’activités.Elle définit des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre à l’échelle …

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ICPE : des précisions apportées sur le contenu de l’étude d’impact jointe à la demande d’autorisation d’exploiter une installation classée (Conseil d’Etat)

Par une décision du 13 mars 2019, n°418949, le Conseil d’Etat précise dans quelles mesures les effets sur l’environnement d’un projet d’ICPE doivent apparaître dans l’étude d’impact jointe à une demande d’autorisation d’exploiter. Les effets sur l’environnement d’un projet d’installation classée qui doivent, conformément à l’article R. 512-8 du code de l’environnement, faire l’objet d’une analyse …

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Les associations de surveillance de la qualité de l’air ouvrent leurs données

Les AASQA (associations agréées de surveillance de  la qualité de l’air) ont toujours œuvré à la transparence de l’information sur la qualité de l’air. Les données produites étaient jusqu’à présent téléchargeables sur leurs sites internet respectifs ou accessibles sur demande sous des formats potentiellement différents. Afin de faciliter leur appropriation et leur réutilisation par des …

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Qualité de l’air et Plan local d’urbanisme – CEREMA

Parution de 5 fiches sur qualité de l’air et PLU : Fiche n° 01 : Les grands enjeux de la qualité de l’air Fiche n° 02 : Réduire les émissions à la source – Les leviers mobilisables par secteur d’activité Fiche n° 03 : Réduire l’exposition des personnes par un urbanisme favorable à la qualité …

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Initiative “Education au changement climatique”

La Stratégie d’adaptation au changement climatique a été approuvée par le Comité de bassin de l’Agence de l’eau Seine-Normandie le 8 décembre 2016. Cette stratégie encourage les acteurs du territoire à entreprendre dès maintenant des actions concrètes pour s’adapter au changement climatique et en réduire les conséquences. Pour répondre à ces nouveaux enjeux, l’Agence de …

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PLAN RÉGIONAL DE SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DE L’AIR EN NORMANDIE 2017-2021

Atmo Normandie a finalisé son PRSQA, Plan Régional de Surveillance la Qualité de l’Air. Ce document quinquennal réglementaire est imposé à chaque Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air, et doit expliciter les grandes lignes de la stratégie de surveillance sur chacun des territoires . Il couvre les années 2017 à 2021.   …

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Bilan de la qualité de l’air 2015 en Normandie(s)

Tous les résultats de mesures réglementaires et autres de l’année 2015 en Haute et Basse-Normandie. Haute-Normandie Type de fichier : pdf Taille : 4,26 MB Pour le télécharger, c’est ICI Basse-Normandie Type de fichier : pdf Taille : 3,77 MB Pour le télécharger, c’est ICI

Projet de décret relatif au plan climat-air-énergie territorial

Le projet de décret a pour objectif de modifier la gouvernance et le contenu des plans climat-énergie territoriaux afin de les adapter aux dispositions de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte. L’article 188 de la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique a modifié la gouvernance …

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Rouen, ville respirable

Ségolène Royal a dévoilé, à l’occasion de la journée nationale de la qualité de l’air, les 25 territoires lauréats de l’appel à projets “Villes respirables”. Le dossier de Rouen a été retenu !   “Faire émerger des mesures exemplaires pour l’amélioration de la qualité de l’air afin de garantir, dans un délai de cinq ans, …

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