Category: carrières

Consultation du public – schéma départemental des carrières de la Seine-Maritime

Il est porté à la connaissance du public que dans le cadre de l’élaboration du schéma départemental des carrières de la Seine-Maritime, une consultation du public est organiséedu lundi 16 décembre 2013 au lundi 17 février 2014 inclus. Le projet de schéma pourra être consulté aux jours et heures habituels d’ouverture au public : à la …

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Granulats marins : décret pour la Baie de Seine

Décret du 28 novembre 2013 accordant la concession de granulats marins dite « Baie de Seine », au large des côtes des départements du Calvados et de la Seine-Maritime, au GIE « Granulats marins de Normandie » (GMN) Vous pouvez le lire ICI

Charleval : un parc solaire remplace une carrière en fin d’exploitation

Après les centrales photovoltaïques d’Istres et de Cuges-les-Pins, le groupe Solaire Direct a inauguré un troisième parc solaire dans les Bouches-du-Rhône, vendredi 20 septembre, à Charleval. Installé sur le site d’une carrière en fin d’exploitation, un choix de localisation qui permet de reconvertir un site industriel en projet renouvelable, le parc solaire de Charleval est …

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Classement de la boucle d’Anneville-Ambourville (et +)

Décret du 26 juin 2013 portant classement d’un site Par décret en date du 26 juin 2013, est classé parmi les sites des départements de l’Eure et de la Seine-Maritime l’ensemble formé par la vallée de la Seine-boucle de Roumare, sur le territoire des communes d’Anneville-Ambourville, Bardouville, Berville-sur-Seine, La Bouille, Canteleu, Grand-Couronne, Hautot-sur-Seine, Hénouville, Mauny, …

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Un exploitant de carrière condamné pour homicide involontaire

Une décision de la Cour de cassation en date du 3 avril dernier permet de rappeler la responsabilité pénale encourue par une société qui manque à son obligation de sécurité vis-à-vis des travailleurs des sociétés extérieures intervenant sur son site. La Haute juridiction a en effet rejeté le pourvoi de la société Cemex Granulats contre …

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Arrêté du 2 mai 2013

Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 fixant certains seuils et critères mentionnés aux articles R. 512-33, R. 512-46-23 et R. 512-54 du code de l’environnement NOR: DEVP1238392A Publics concernés : exploitants d’installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Objet : transposition des particularités de la notion de « modification …

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Réalisation d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre : secteurs carrières de granulats et sites de recyclage

Ce guide propose aux professionnels du secteur des granulats, ainsi qu???aux personnes concern??es par cette activit??, de pr??senter les dispositifs d??velopp??s sp??cifiquement par le secteur pour mieux conna??tre et ma??triser ses impacts envir…

Code minier : les grands principes de la réforme

07/02/2013 La ministre de l?????cologie, du d??veloppement durable et de l?????nergie a pr??sent?? le 06 f??vrier en Conseil des ministres (avec le ministre du redressement productif et en association avec le ministre des outre-mer) les grands pri…

ICPE : modification de la nomenclature

Ce d??cret soumet au r??gime de l’enregistrement six secteurs d’activit??s :??? le stockage en vrac de c??r??ales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique d??gageant des poussi??res inflammables en silos plats (2160) ;??? la pr??paration et le…

ICPE rubrique 2515 de la nomenclature (installation de broyage-concassage)

Arr??t?? du 26 novembre 2012 relatif aux prescriptions g??n??rales applicables aux installations de broyage, concassage, criblage, etc., relevant du r??gime de l’enregistrement au titre de la rubrique n 2515 de la nomenclature des installations …

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