Category: aménagement

Le SRCAE de Basse-Normandie est en consultation publique du 9 juil. au 9 sept. 2012

Le sch??ma r??gional climat air ??nergie (SRCAE) prescrit par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l???environnement est un document strat??gique et prospectif, dont la finalit?? est de d??finir les objectifs et orientations …

Droits à construire, un guide pour la majoration de 30 %

Vous pouvez voir ces fiches techniques sur le site du Minist??re

Lutte contre la consommation de terres agricoles : étude comparative du Ministère de l’Agriculture

Le minist??re de l’Agriculture publie une ??tude qui passe en revue les strat??gies de lutte contre la consommation de terres agricoles dans 4 pays limitrophes de la France, travers l’??tude de politiques r??gionales. Au travers de 4 exemples d…

Comment aménager ou gérer une zone humide dans un objectif environnemental ?

Le guide technique d???am??nagement et de gestion des zones humides du Finist??re est un outil d??velopp?? par la Cellule d???animation sur les milieux aquatiques (CAMA) avec le soutien financier de l???Agence de l???eau Loire-Bretagne. Il a ??t?? r??alis?? par l…

Parution du décret sur le raccordement (schémas régionaux) des installations de production d’énergies renouvelables

Le D??cret du 20 avril 2012, pris en application de la loi Grenelle 2, pr??cise les modalit??s d’??tablissement des sch??mas r??gionaux de raccordement au r??seau des ??nergies renouvelables. L’optique principale en est la coordination r??gionale …

Aménagement urbain et énergies renouvelables

L’article 8 de la loi Grenelle I pr??voit que : Toute action ou op??ration d’am??nagement telle que d??finie l’article L. 300-1 et faisant l’objet d’une ??tude d’impact doit faire l’objet d’une ??tude de faisabilit?? sur le potentiel de d…

Consommation des terres agricoles périurbaines

Ce 30 novembre et 1er d??cembres’est tenu le congr??s annuel de la SAFER sur le th??me “L’action des Safer en zones p??riurbaines” Les zones p??riurbaines s???accroissent au d??triment des espaces agricoles et naturels. Entre 1999 et 2008, les espaces p??r…

Guide de réutilisation hors site des terres excavées en technique routière et dans des projets d’aménagement

Les diff??rents acteurs fran??ais de l???am??nagement du territoire et du renouvellement urbain, qu???ils soient institutionnels ou priv??s, sont confront??s la difficult?? de gestion des terres excav??es. Il est ainsi n??cessaire de d??finir d…