Nos cousins de la Belle Province nous explique avec p??dagogie leurs probl??mes, qui sont aussi les n??tres ! Pour voir le film de Saga Cit??
Catégorie : Aménagement
Juin 16 2011
L’??talement urbain, enjeu soci??tal et environnemental, ??tude de la FNAUT
L???Etalement urbain, enjeu soci??tal et environnemental??? Etude de la FNAUT Une r??cente ??tude initi??e par la f??d??ration nationale des associations d’usagers des transports (FNAUT) et financ??e par l???Ademe aborde le th??me de l?????talemen…
Fév 17 2011
Projet de d??cret SCoT – PLU
Ce projet de d??cret est pris pour l???application des articles 17 et 19 de Grenelle II et pour l???application des dispositions d???urbanisme de la loi de modernisation de l???agriculture et de la p??che (Mis en consultation jusqu’au 1er mars 201…
Jan 07 2011
Loi du 5 janvier 2011 portant diverses dispositions d’adaptation de la l??gislation au droit de l’Union europ??enne
Report de la mise en conformit?? des Scot et des PLU Deux articles modifient les dispositions de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l???environnement, dite “Grenelle 2”, dans le domaine de l???urbanisme : L???article 19 r??tablit l…
Déc 16 2010
??volution de la t??che urbaine
Comment prendre conscience de l’augmentation parfois exponentielle de l’??talement urbain ? La DREAL Pays de Loire propose une approche dynamique tr??s convaincante : une animation vid??o de la t??che urbaine entre 1900 et 2008. et notamment l’exemple…
Juil 14 2010
Loi Grenelle II
La loi n 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement a ??t?? publi??e aujourd’hui, mardi 13 juillet 2010, au JournalOfficiel. Trois ans apr??s le lancement du Grenelle de l???environnement, qui avait r??uni autou…
Juil 12 2010
Mesure et suivi de la consommation d’espace dans les Scot et PLU
Auteurs : Certu Paru dans : Observation urbaine – Consommation d???espace, Fiche n 6, Juin 2010 R??sum?? : Cette fiche pr??sente la synth??se d???une ??tude qui conduit produire un r??f??rentiel d???indicateurs pour mesurer et suivre la conso…
Mai 12 2010
SCoT et Trame verte et bleue
dans le cadre de l’amendement l’art 9, du Grenelle II, adopt?? le 11 mai 2010, Le pr??sent projet de loi pr??voit actuellement que le pr??fet pourra retarder la date laquelle la d??lib??ration approuvant le sch??ma de coh??rence territoriale…
Mai 12 2010
Les documents d’urbanisme soumis au respect des trames verte et bleue (vote de l’assembl??e nationale)
L’article 45 du texte de loi dit Grenelle 2 pr??voit des comit??s r??gionaux ” trame verte et bleue “, en charge de la r??alisation des sch??mas r??gionaux de coh??rence ??cologique qui guideront l’??laboration ou la r??vision des documents d’am??…