Déc 11 2012
Le Cahier technique “Comment int??grer la trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme” constitue le tome 3 de la collection “Mettre en oeuvre la Trame verte et bleue l’??chelle des territoires” ??dit??e par Espaces Naturels R??gionaux. …
Déc 04 2012
Quelques avanc??es dans l’??tablissement et la proc??dure des dossiers ICPE : – un d??lai raccourci, par la saisine simultan??e de l’Autorit?? Environnementale et du Tribunal Administratif. Le temps que le commissaire enqu??teur soit nomm??, l’Aut…
Nov 28 2012
Ce d??cret soumet au r??gime de l’enregistrement six secteurs d’activit??s :??? le stockage en vrac de c??r??ales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique d??gageant des poussi??res inflammables en silos plats (2160) ;??? la pr??paration et le…
Nov 28 2012
Arr??t?? du 26 novembre 2012 relatif aux prescriptions g??n??rales applicables aux installations de broyage, concassage, criblage, etc., relevant du r??gime de l’enregistrement au titre de la rubrique n 2515 de la nomenclature des installations …
Nov 21 2012
Un guide technique en ligne pour vous y retrouver par le CAUE Is??re et la LPO : C’est ICI
Nov 15 2012
A l’occasion de l’ouverture des premiers bureaux Areva au Havre, la soci??t?? affiche l’objectif de produire une ??olienne 100 % fran??aise en r??gion Haute-Normandie… Profitant de la dynamique engag??e par l’appel d’offre, la fili??re se consti…
Nov 12 2012
Les services de l?????tat en r??gion Picardie ont lanc?? avec leurs partenaires la mise jour du profil environnemental r??gional (PER). En 2002, le profil environnemental de la r??gion pr??sentait le diagnostic environnemental ??tabli en 1999 e…
Nov 12 2012
L???observatoire des territoires vient de mettre en ligne un nouvel espace de cartographie interactive, fusionnant les deux anciens modules indicateurs et zonages . Il est dor??navant dot?? de nouvelles fonctionnalit??s qui permettent notam…
Nov 12 2012
Une enqu??te nationale dire d???experts a ??t?? men??e en 2011 par le minist??re en charge de l?????cologie sur des zones humides de m??tropole et d???outre-mer, territoires enjeux pour la biodiversit??. Si pour 11 % d???entre elles, la situ…
Nov 07 2012
Une meilleure participation du public pour la loi en discussion au S??nat, mais aussi une meilleure information en mati??re d’ICPE… Pour lire l’analyse d’Arnaud Gossement, c’est ICI Pour lire l’article Localtis, c’est ICI