Fév 12 2014
L’article en intégralité sur Le Journal des Énergies renouvelables – Newsletter numéro 1 – article.
Fév 11 2014
L’objectif de l’Observatoire régional du développement durable est de faire un état des lieux du territoire haut-normand en intégrant de façon transversale les dimensions environnementales, sociales et économiques, à partir des données disponibles et de montrer l’évolution d’indicateurs pertinents. Il correspond à une volonté de ses financeurs – la Région Haute-Normandie et les Départements de …
Fév 11 2014
Par une décision du 14 janvier 2014, la Cour de cassation rappelle que le juge civil a le pouvoir d’ordonner l’arrêt d’une installation classée ICPE dans le cadre d’une procédure d’urgence lorsque les conditions d’exploitation créent des nuisances excédant les inconvénients normaux du voisinage. En l’espèce, des constats d’huissier avaient établi l’importance des dépôts de …
Fév 07 2014
Pour répondre aux enjeux de développement durable et permettre aux acteurs publics de les décliner localement, le Commissariat général au développement durable (CGDD) et la Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (Datar) ont construit un référentiel d’indicateurs de développement durable territoriaux. Ce référentiel est le fruit d’une large réflexion collective, conduite …
Fév 06 2014
La mobilisation du monde agricole aura payé. e 4 février, les députés ont adopté les amendements visant à exclure les semences de ferme de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la contrefaçon. Le gouvernement, comme il s’y était engagé, a soutenu ces évolutions du texte, qui est examiné selon la procédure …
Fév 05 2014
Participez à la Semaine du Développement durable du 1er au 7 avril Comme tous les ans, le ministère du Développement durable organise la Semaine du Développement durable, afin de sensibiliser le grand public aux enjeux de la transition énergétique et d’inciter chacun à adopter des comportements responsables. Pour l’édition 2014, la thématique sélectionnée est « consommer autrement ». …
Fév 05 2014
Ce nouveau guide de l’ADEME passe en revue nos modes de transport : voiture, transport en commun, vélo, marche à pied… mais aussi covoiturage, auto-partage, libre service vélo et auto et compare leurs impacts sur notre vie et notre environnement. Pour le lire en ligne, c’est ICI
Fév 05 2014
12 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, rochers et buxaies de la pointe de Givet (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558224&dateTexte=&categorieLien=id 13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 fort de Dampierre ou Magalotti (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558230&dateTexte=&categorieLien=id 14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant …
Fév 04 2014
Afin de partager les chiffres clés « énergie et climat » avec l’ensemble des acteurs de la maîtrise de l’énergie et des énergies renouvelables, l’ADEME a souhaité réunir dans un seul document de référence les données essentielles sur la consommation énergétique, le développement des énergies renouvelables et les émissions de gaz à effet de serre. Les secteurs …
Fév 03 2014
La DRIEA propose à tous les porteurs de projet une “valise pédagogique” sur les huit principales démarches d’urbanisme durable. Suite à une étude menée conjointement avec le conseil régional d’Ile-de-France et l’ADEME sur les attentes des acteurs franciliens en la matière, la DRIEA propose sur son site une “valise pédagogique”. Celle ci caractérise les …