La Commission europ??enne publie les Lignes directrices visant concilier le d??veloppement de l’??nergie ??olienne et la biodiversit?? Voici un document important dont les op??rateurs de l’??nergie ??olienne ne manqueront pas de se servir pour …
Catégorie : Energie
Oct 21 2010
Projet de d??cret des Sch??mas r??gionaux climat, air, ??nergie (SRCAE)
Projet de d??cret diffus?? le 21/10/2010
Oct 01 2010
Revalorisation pr??vue de l’Ifer sur les ??oliennes
Le projet de loi de finances (PLF) 2011 pr??voit de relever le tarif de la composante de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de r??seaux (Ifer) applicable aux ??oliennes et aux hydroliennes 5 euros par kilowatt de puissance install??e …
Sep 07 2010
Tableau de bord ??olien-photovolta??que
Le MEEDDAT vient de publier le Tableau de bord ??olien-photovolta??que du deuxi??me trimestre 2010, deux pages pour conna??tre l’??volution des deux principales EnR pour cette ann??e… Cliquez ici pour le t??l??charger
Sep 07 2010
Mission relative ?? la r??gulation et au d??veloppement de la fili??re photovolta??que en France : le rapport “Charpin”
Ce rapport tr??s attendu vient d’??tre mise en ligne par l’Inspection g??n??rale des finances : Vous pouvez t??l??charger ce rapport ici. Un court extrait qui en dit long sur la difficile position de la fili??re photovolta??que ce jour (page 38…
Sep 07 2010
La taxation fonci??re des installations solaires photovolta??ques en question
Question ??crite n 12945 de M. Fran??ois Marc (Finist??re – SOC) publi??e dans le JO S??nat du 15/04/2010 – page 933 M. Fran??ois Marc attire l’attention de M. le secr??taire d’??tat l’int??rieur et aux collectivit??s territoriales sur le nou…
Sep 03 2010
Baisse de 12% des tarifs photovolta??ques en septembre
Le tarif de rachat par EDF de l’??lectricit?? produite partir de panneaux solaires va diminuer de 12% compter du 1er septembre, ont annonc?? le 23 ao??t les minist??res de l’Energie et de l’Economie. La baisse des tarifs va s’appliquer to…
Août 27 2010
Ajustement des tarifs pour les projets professionnels et les gros projets
Communiqu?? de presse du MEEDDAT : Le ministre de l???Ecologie a annonc?? travailler “une adaptation n??cessaire du syst??me de r??gulation des tarifs de rachat, qui doit devenir plus r??actif au d??veloppement de la fili??re”, ce qui permettra…
Août 23 2010
Confirmation des centrales PV au sol VS agriculture par la loi de modernisation de l???agriculture et de la p??che
La loi n 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l???agriculture et de la p??che a ??t?? publi??e au JO du 28 juillet 2010. La priorit?? est donn??e l???objectif de r??duction de la consommation des espaces agricoles, au moyen de plusi…
Août 18 2010
Eoliennes : pr??cisions sur l’impact paysager et l’injonction juridictionnelle
La Cour administrative d’appel de Bordeaux a rendu, le 30 juillet 2010, un deuxi??me arr??t (voir billet pr??c??dent) int??ressant le r??gime juridique du permis de construire. Eoliennes et impact paysager. EN premier lieu, la Cour administrative d’appe…