En 2001, le Conseil général de l’Isère a réalisé le REDI (Réseau écologique départemental de l’Isère), qui a permis d’identifier plus de 600 points de conflit sur l’ensemble du territoire du Département. Ces points de conflit ont été hiérarchisés et 10 sont ressortis comme prioritaires, dont la vallée du Grésivaudan et la cluse de Voreppe. …
Catégorie : France
Fév 11 2014
AREHN : la tableau de bord devient l’Observatoire Régional du Développement Durable
L’objectif de l’Observatoire régional du développement durable est de faire un état des lieux du territoire haut-normand en intégrant de façon transversale les dimensions environnementales, sociales et économiques, à partir des données disponibles et de montrer l’évolution d’indicateurs pertinents. Il correspond à une volonté de ses financeurs – la Région Haute-Normandie et les Départements de …
Fév 11 2014
ICPE : le juge civil peut arrêter l’exploitation en cas de trouble anormal de voisinage
Par une décision du 14 janvier 2014, la Cour de cassation rappelle que le juge civil a le pouvoir d’ordonner l’arrêt d’une installation classée ICPE dans le cadre d’une procédure d’urgence lorsque les conditions d’exploitation créent des nuisances excédant les inconvénients normaux du voisinage. En l’espèce, des constats d’huissier avaient établi l’importance des dépôts de …
Fév 07 2014
Des indicateurs de développement durable pour les territoires – Ministère du Développement durable
Pour répondre aux enjeux de développement durable et permettre aux acteurs publics de les décliner localement, le Commissariat général au développement durable (CGDD) et la Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (Datar) ont construit un référentiel d’indicateurs de développement durable territoriaux. Ce référentiel est le fruit d’une large réflexion collective, conduite …
Fév 05 2014
Semaine du Développement durable
Participez à la Semaine du Développement durable du 1er au 7 avril Comme tous les ans, le ministère du Développement durable organise la Semaine du Développement durable, afin de sensibiliser le grand public aux enjeux de la transition énergétique et d’inciter chacun à adopter des comportements responsables. Pour l’édition 2014, la thématique sélectionnée est « consommer autrement ». …
Fév 05 2014
Natura 2000 PACA
12 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, rochers et buxaies de la pointe de Givet (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558224&dateTexte=&categorieLien=id 13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 fort de Dampierre ou Magalotti (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558230&dateTexte=&categorieLien=id 14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant …
Fév 03 2014
Publication de la loi MAPAM au Journal officiel
Ce 28 janvier, le premier volet de la réforme de la décentralisation, la loi “MAPAM” (modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles) est publiée, après avoir été validée par le Constitutionnel. La loi “Mapam” rétablit la clause de compétence générale des départements et des régions. Elle introduit la notion de « collectivité territoriale chef …
Jan 31 2014
Semaine du développement durable
Comme chaque année, le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie vous donne rendez-vous pour la Semaine du développement durable, du 1er au 7 avril ! La thématique 2014 est : “consommer autrement”. Au-delà de cette thématique annuelle, l’appel à projets est ouvert à tous les champs du développement durable. via : Edition 2014 – Ministère …
Jan 30 2014
Natura 2000 dans l’Est
Parution au JO des arrêtés Natura 2000 pour : 13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 marais tourbeux du plateau de Langres (secteur Sud-Ouest) (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535248&dateTexte=&categorieLien=id 14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 marais tufeux du plateau de Langres (secteur Sud-Est) (zone …
Jan 23 2014
Solaire – Un plan de relance pour le photovoltaique – Environnement Magazine
Le SER (syndicat des énergies renouvelables) a publié, ce 20 janvier, ses propositions pour relancer le la filière photovoltaïque française. Le document présenté intègre une série de problématiques : programmation pluriannuelle d’appels d’offres pour les installations d’une puissance supérieure à 250 kW : 500 MW tous les six mois pendant trois ans au minimum. programmation d’appels …
