Environnement, Santé, Travail, Biodices, Equipements à risque, Transports, Energies… Le texte complet sur LégiFrance : LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable
Catégorie : Europe
Juil 16 2013
NEWSLETTER N°21 – SPECIALE SCoT du Pays entre Seine et Bray
En l’espace de 30 ans, le Pays entre Seine et Bray a profondément évolué vers une nouvelle forme de ruralité, influencée par sa proximité avec l’agglomération rouennaise, désormais entre rural et urbain. Le Schéma de Cohérence Territoriale, initié depuis fin 2009, a pour but de structurer ce territoire et de mobiliser l’ensemble des communes pour …
Juil 15 2013
La Normandie se taille la part du lion dans les investissements de mobilité
Le gouvernement a finalement retenu le scénario 2 du rapport de la commission Duron qui préconisait de l’ordre de 30 milliards d’euros d’investissements à réaliser dans les transports, en « premières priorités », entre 2014 et 2030. Annoncé lundi soir par le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, ce choix qui dessine le nouveau Schéma national des infrastructures de …
Juil 15 2013
Rapport Lesage : Objectif, qualité de l’eau !
Michel Lesage, député des Côtes-d’Armor, a présenté, ce 10 juillet, son rapport d’évaluation de la politique de l’eau en France. Fort de ses 200 page, ce rapport aborde un grand nombre de thèmes qui nourriront la conférence environnementale des 20 et 21 septembre prochains. Car si ce sujet reste central, ce rapport nous rappelle la quasi-absence de …
Juil 12 2013
Eolien : le tarif d’achat assimilé à une aide de l’Etat
Les professionnels de l’éolien appellent le gouvernement à agir au plus vite suite à la décision de l’avocat général de la Cour de justice de l’UE qui a estimé que le tarif auquel EDF achète l’électricité éolienne est une aide d’État. Explications. voir la suite de l’article sur : Eolien : le tarif d’achat assimilé à …
Juil 11 2013
La lettre des études de Haute-Normandie
Le numéro 3 vient de sortir : Urbanisation sur le littoral Indicateurs pour la consommation d’espace Co-propriétés en Haute-Normandie Accession sociale au logement Densité des constructions Il est téléchargeable ICI
Juil 09 2013
Métiers verts : une source d’emploi à développer !
Les emplois dans le secteur des énergies renouvelables s’élèvent actuellement à plus de 70 000 emplois en France. Les postes à pourvoir à l’horizon 2020 devraient être aux alentours de 300 000 emplois. Prenons nous le bon chemin pour pourvoir ces postes grâce à une formation professionnelle adaptée ? Comme dans beaucoup de secteurs nous …
Juil 09 2013
La filière éolienne volontaire pour limiter la hausse des coûts de l’électricité / Communiqués de Presse / Espace Presse / Accueil – France Energie Eolienne
France Energie Eolienne (FEE) réagit au communiqué du ministère de l’Ecologie annonçant une hausse de la facture d’électricité de 5% en 2013 puis en 2014. Cette hausse est due aux coûts de production et de commercialisation d’EDF et en aucun cas aux coûts de production des énergies renouvelables. Télécharger le communiqué de presse, c’est ICI …
Juil 08 2013
Philippe Martin : “L’écologie est une exigence absolue”
Nommé le 2 juillet 2013 à la tête du ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, Philippe Martin répond à une interview exclusive pour le site officiel du Gouvernement. “L’écologie est une exigence absolue et elle reste une priorité de l’action du gouvernement”, affirme-t-il. via Philippe Martin : “Lécologie est une exigence absolue” – …
Juin 28 2013
Classement de la boucle d’Anneville-Ambourville (et +)
Décret du 26 juin 2013 portant classement d’un site Par décret en date du 26 juin 2013, est classé parmi les sites des départements de l’Eure et de la Seine-Maritime l’ensemble formé par la vallée de la Seine-boucle de Roumare, sur le territoire des communes d’Anneville-Ambourville, Bardouville, Berville-sur-Seine, La Bouille, Canteleu, Grand-Couronne, Hautot-sur-Seine, Hénouville, Mauny, …