Catégorie : Evaluation

Les éoliennes se font plus furtives pour échapper aux radars

Les éoliennes de l’éco-parc catalan ont poussé au milieu des vignes du Roussillon mais leur cohabitation avec les radars avoisinants a nécessité quelques adaptations. Les machines intègrent une technologie avancée de furtivité afin de réduire leur écho. Explications avec David Augeix, le directeur régional Sud d’EDF Energies Nouvelles. L’intégralité de l’article sur : Batiactu

Dossiers de demandes de dérogation : vers une délégation régionale

Le Conseil national de la protection de la nature (CNPN) a émis un avis favorable “à l’unanimité” sur un projet d’arrêté fixant les conditions de demande et d’instruction de dérogations à la protection stricte des espèces de faune et de flore sauvages. Ce texte vise à adapter la procédure d’instruction en prévoyant, pour certaines demandes …

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Proposition d’indicateurs de suivi de la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 – Ministère du Développement durable

La commission Indicateurs du Conseil national de la transition écologique (CNTE) a été chargée en 2014 de proposer des indicateurs nationaux pour le suivi de la nouvelle stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020. Un tableau de bord des indicateurs essentiels est composé de 22 indicateurs sur les enjeux écologiques majeurs et …

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Autorité environnementale : le Conseil d’Etat saisit la Cour de justice de l’Union européenne du risque d’annulation de nombreux plans et programmes et des actes pris sur leur fondement

Alors que le Ministère de l’écologie annonce depuis des mois la mise en consultation publique d’un projet de décret destiné à réformer la procédure de saisine pour avis de l’autorité environnementale de manière à assurer l’indépendance de celle-ci, le Conseil d’Etat vient de rendre un arrêt qui pourrait contraindre le Gouvernement à accélérer la publication de ce texte. …

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Qualité de l’air en Haute-Normandie, bilan 2014

AIR NORMAND, BILAN 2014 HAUTE-NORMANDIE Tous les résultats de mesures réglementaires et autres de l’année 2014 en Haute-Normandie. SO2 , NO2, O3, Particules PM10 et PM2.5, CO, benzène, métaux, BAP et mesures dans les retombées atmosphériques.   Pour télécharger le guide, c’est ICI

Près d’un quart des Français se désintéressent de l’environnement – Localtis

Cela tombe mal, en pleine semaine européenne du développement durable et à six mois de la conférence de Paris sur le climat : près d’un quart des Français (23,7% précisément) affirment se désintéresser des problématiques liées à l’environnement, selon une étude rendue publique le 1er juin. Ce chiffre est en nette hausse depuis un an …

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Note méthodologique sur les préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique 

Cette note s’applique à l’ensemble des plans / schémas / programmes et autres documents de planification soumis à évaluation environnementale stratégique, de façon systématique ou après un examen au cas par cas (article R. 122- 17 du code de l’environnement). Du fait de la grande hétérogénéité des plans/schémas/programmes (nature, périmètre géographique, conditions de mise en …

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Sondage exclusif CSA démontre la large acceptation des éoliennes par les Français habitant à proximité

Transition énergétique : alors que les députés se penchent cette semaine sur un amendement proposant de multiplier par deux la distance minimale entre éoliennes et premières habitations, un sondage exclusif CSA démontre l’aberration d’une telle mesure. Selon les riverains eux-mêmes, interrogés, la réglementation actuelle garantit d’ores et déjà l’acceptation des éoliennes par les habitants et …

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Doctrine ERC, les pistes pour son renforcement

“Les projets doivent en premier lieu s’attacher à éviter les impacts sur l’environnement, puis, à défaut, à les minimiser et, en dernier lieu en cas de besoin, à compenser les impacts résiduels”. Les études “d’impact” des procédures d’autorisation se doivent d’appliquer ce principe : loi sur l’eau, Natura 2000, espèces protégées… Le groupe de travail du …

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Vers une étude d’impact “projets en milieu sensible”

Ce 3 avril, Ségolène Royal a reçu le rapport demandé sur l’évaluation environnementale dans le cadre des travaux de modernisation du Droit de l’Environnement qui émet des propositions sur le régime des études d’impact et sur l’autorité environnementale, dans un objectif de simplification, mais sans pour autant revenir sur les avancées en matière de protection de l’environnement. Dans le …

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