Par lettre du 6 janvier 2020, le ministre de l’Agriculture et de l’alimentation et la ministre de la Transition écologique et solidaire ont demandé au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et au Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) de diligenter une mission relative à l’évaluation et …
Catégorie : Guide
Juil 13 2021
La méthanisation dans le mix énergétique français : enjeux, impacts et propositions
Solagro et l’Association négaWatt présentent ici une contribution commune. La place de la méthanisation dans le scénario négaWatt est très étroitement liée au scénario Afterres2050 réalisé par Solagro. La complémentarité des expertises de négaWatt et de Solagro dans les domaines de l’énergie et de l’agriculture, permet une approche systémique des enjeux, nourrie par des travaux …
Juil 01 2021
Guide pour la mise en œuvre de l’évitement
Ce document, édité par le CGDD en mai, présente la séquence éviter, réduire, compenser (ERC), un outil d’action publique ayant vocation à rendre l’aménagement du territoire plus durable. Il suppose d’intégrer les composantes de l’environnement comme des données d’entrée dans la définition des projets, plans et programmes d’aménagement. À cette fin, la séquence ERC doit …
Juin 23 2021
Eoliennes et radars militaires, nouvelle instruction
L’armée a fait paraître, le 18/06/2021 sa nouvelle instruction relative aux traitement des dossiers obstacles qui concernent donc aussi les éoliennes. Vous pouvez la télécharger sur notre site.
Juin 22 2021
Pour y voir plus clair : Vrai/Faux sur l’éolien terrestre
Le ministère de la Transition écologique publie un document pour y voir plus clair sur l’éolien terrestre. Vous avez déjà lu ou entendu les affirmations ci-dessous sur l’éolien terrestre ? Ce document à télécharger ci-dessous vous permet de démêler le vrai du faux. Vrai/Faux sur l’éolien terrestre (PDF – 268.99 Ko) Téléchargez le Vrai/Faux sur …
Juin 18 2021
Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
Par lettre du 6 janvier 2020, le ministre de l’Agriculture et de l’alimentation et la ministre de la Transition écologique et solidaire ont demandé au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et au Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) de diligenter une mission relative à l’évaluation et …
Juin 16 2021
Rafraîchir les villes
Ce guide du CEREMA propose une approche multicritère et opérationnelle des solutions d’adaptation climatique émergentes ou éprouvées Produit par le bureau d’études TRIBU et le Cerema en réponse à un appel d’offre de l’ADEME, il donne des éléments concrets sur les performances de différentes solutions d’adaptation climatiques. Il contient ainsi 19 fiches résumant les impacts …
Juin 09 2021
Aménagement : de nouvelles fiches outils du Cerema sur des dispositifs réglementaires
Le site Outil 2 l’Aménagement alimenté par le Cerema propose des fiches outils synthétiques sur différents dispositifs offerts aux collectivités en matière d’aménagement. Elle présentent des informations pratiques sur différentes démarches que les collectivités peuvent mettre en œuvre dans le cadre des projets d’aménagement. Le site Outil 2 l’Aménagement alimenté par le Cerema présente un grand nombre …
Juin 07 2021
Le CESER Normandie publie une contribution à la Stratégie nationale pour la biodiversité
Le CESER de Normandie publie en mai 2021 une contribution pour l’élaboration de la future stratégie nationale pour la biodiversité 2021-2030, suite à la sollicitation de Madame Bérangère Abba, secrétaire d’Etat en charge de la Biodiversité. Si le constat du déclin massif de la biodiversité est aujourd’hui clairement établi, et ses causes identifiées au niveau …
Juin 04 2021
Eviter, Réduire, Compenser : un guide pour mettre en œuvre l’Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique
Le guide « ’Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique » présente un cadre harmonisant les pratiques de dimensionnement en garantissant le respect des principes réglementaires qui régissent la compensation, en les traduisant en des termes opérationnels dans un mode opératoire structuré par étapes. L’Approche standardisée propose ainsi des outils facilitant la conception des mesures de compensation et permet d’organiser pas …
