L’évaluation environnementale, un outil essentiel pour mieux protéger l’environnement. L’ordonnance relative à l’évaluation environnementale du 3 août 2016 rappelle qu’il s’agit d’un processus qui démarre dès le début de l’élaboration du projet. La nouvelle nomenclature qui détermine les catégories de projets soumises à évaluation environnementale réduit le nombre d’études d’impact systématiques. Elle privilégie l’examen au …
Catégorie : Guide
Nov 02 2016
ELABORATION DES ÉTUDES D’IMPACT DE CARRIÈRES – GUIDE DE RECOMMANDATIONS
Pour répondre aux évolutions réglementaires, la profession a souhaité mettre à disposition de ses adhérents un guide de recommandations pour l’élaboration des études d’impact de carrières. L’objectif principal de ce guide est d’aider à élaborer un dossier de demande d’autorisation en précisant plus particulièrement le contenu de l’étude d’impact et la trajectoire du dossier et …
Sep 28 2016
Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides
Ce document présente la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides et son utilisation. Il s’adresse à un public technique (maîtres d’ouvrages, bureaux d’études, services de l’État, établissements publics, collectivités locales…) en charge de la réalisation, de l’instruction ou de la rédaction d’avis techniques de dossiers « loi sur l’eau » portant sur les zones humides. …
Juin 14 2016
Animer les territoires ruraux et périurbains
Le CGET fait le point sur les orientations pour revitaliser les pôles de centralité dans tous les territoires – urbains, ruraux, littoraux ou de montagne – pour qu’ils contribuent à structurer ces territoires et qu’ils soient attractifs et lieux de ressources pour les habitants. Pour lire l’intégralité de la publication, c’est ICI
Déc 18 2015
Plan national de développement de l’agroforesterie
À l’occasion de la 2ème journée nationale de l’agroforesterie, jeudi 17 décembre 2015, Stéphane LE FOLL, Ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, a dévoilé le plan national de développement de l’agroforesterie. Rejoignant les 6 autres plans d’actions du projet agro-écologique pour la France, ce plan quinquennal (2015-2020) inscrit ainsi l’agroforesterie parmi les …
Oct 29 2015
Scénario 100% renouvelables de l’ADEME, un site pour tout comprendre
Vous avez entendu parler de cette étude, vous voulez tout comprendre en quelques minutes, ce site est fait pour vous ! (cliquez sur l’image pour accéder au site)
Sep 16 2015
ISO 14000, version 2015
Pour ses presque 20 ans, la norme s’offre un nouveau toilettage. Cette norme date en effet de 1996 et reste aujourd’hui l’une des plus utilisées dans le domaine du management environnemental au plan international. Près de 300 000 entreprises certifiées à ce jour auront 3 ans pour s’adapter à cette nouvelle version, sous peine de …
Juil 16 2015
Eclairage du 21ème siècle et biodiversité : une étude originale publiée par la Mission Economie de la Biodiversité et l’ANPCEN
La Mission Economie du Groupe Caisse des Dépôts et l’ANPCEN avaient annoncé en 2014 la signature de leur convention de partenariat pour lancer ensemble une étude autour des impacts de la lumière sur les espèces, milieux et continuités écologiques aquatiques, et par ailleurs rechercher les pistes de financements innovants de nouvelles solutions d’éclairage. Un an …
Juil 02 2015
Natureparif : un guide pour préserver et restaurer les continuités écologiques !
La fragmentation des habitats naturels, leur destruction par la consommation d’espace ou l’artificialisation des sols constituent l’une des premières causes d’érosion de la biodiversité. La trame verte et bleue (TVB), ensemble de continuités écologiques, peut être une réponse à la restauration et à la préservation des milieux.La trame verte et bleue s’attache à la fois …
Juin 30 2015
Proposition d’indicateurs de suivi de la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 – Ministère du Développement durable
La commission Indicateurs du Conseil national de la transition écologique (CNTE) a été chargée en 2014 de proposer des indicateurs nationaux pour le suivi de la nouvelle stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020. Un tableau de bord des indicateurs essentiels est composé de 22 indicateurs sur les enjeux écologiques majeurs et …
