Parution du guide du Ministère sur l’application des dispositions de protection stricte des espèces dans ce secteur d’activités au regard des effets spécifiques que les installations de production d’électricité peuvent présenter et les interprétations qu’il convient de donner à certaines exigences réglementaires applicables à la protection stricte des espèces potentiellement impactées par les parcs éoliens. …
Catégorie : Guide
Fév 07 2014
Des indicateurs de développement durable pour les territoires – Ministère du Développement durable
Pour répondre aux enjeux de développement durable et permettre aux acteurs publics de les décliner localement, le Commissariat général au développement durable (CGDD) et la Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (Datar) ont construit un référentiel d’indicateurs de développement durable territoriaux. Ce référentiel est le fruit d’une large réflexion collective, conduite …
Fév 04 2014
Publications ADEME : Climat, air et énergie
Afin de partager les chiffres clés « énergie et climat » avec l’ensemble des acteurs de la maîtrise de l’énergie et des énergies renouvelables, l’ADEME a souhaité réunir dans un seul document de référence les données essentielles sur la consommation énergétique, le développement des énergies renouvelables et les émissions de gaz à effet de serre. Les secteurs …
Jan 28 2014
Le Club PLUi dispose de son extranet !
Un espace dédié exclusivement au Club PLUi. Vous y trouverez l’ensemble des documents produits dans le cadre du Club, un suivi des travaux en cours et des réunions de travail organisées, ainsi qu’un espace de discussion. Il a vocation à aider tous ceux qui travaillent sur le sujet du PLUi. Le Club PLUi dispose de son …
Déc 05 2013
L’impact des spécificités des espaces ruraux sur le processus de planification spatiale : deux nouvelles notes d’Etd et du CERTU
Face aux enjeux de l’élaboration de SCoT dans les territoires ruraux, Etd et le CERTU ont conduit, en association avec INRA AgroParisTech, un projet dans le cadre du groupe gestion de l’espace du réseau rural national sur l’impact des spécificités des espaces ruraux sur le processus de planification spatiale et, plus particulièrement, sur les modalités …
Nov 19 2013
La Picardie lance une régie de l’efficacité énergétique
Un nouveau service public est né sous l’impulsion de la région Picardie, qui permettra aux ménages et aux entreprises d’accéder à la rénovation thermique sur la base de tiers-financement et mobilisera la création de 650 emplois dédiés à la filière. Depuis septembre 2013, la région Picardie s’est dotée d’une nouvelle compétence : elle est devenue autorité …
Nov 19 2013
Livre blanc sur le financement de la transition écologique – Les consultations publiques du ministère du Développement durable
Pierre Moscovici, ministre de l’Economie et des Finances, et Philippe Martin, ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, mettent en consultation publique le Livre blanc français sur le financement de la transition écologique (format pdf – 389.4 ko). Ce Livre blanc a été élaboré par le Commissariat général au Développement durable et la …
Nov 18 2013
Chiffres clés du climat France et Monde – Édition 2014 – Ministère du Développement durable
Dans la continuité des années antérieures, l’édition 2014 des « Chiffres clés du climat » s’inscrit dans le contexte de la 19e conférence des parties sur les changements climatiques COP19 qui se tient à Varsovie du 11 au 22 novembre 2013. Cette dernière version a été revue par rapport à l’édition 2013. En particulier, les données et …
Nov 14 2013
Services rendus par la nature : les prairies permanentes
Nouveau rapport du CGDD sur l’évaluation des services rendus par la nature Les prairies constituent un élément clé du paysage agricole de la plupart des régions françaises et contribuent au « bien-être » de la population par la fourniture d’une gamme variée de services écosystémique : alimentation des ruminants et par conséquent qualité des productions animales, support …
Nov 13 2013
Nouvelle édition des chiffres clés de l’environnement – Ministère du Développement durable
En adossant la charte de l’environnement à la Constitution, la France a consacré le droit d’accès à l’information environnementale pour tous. Elle entend ainsi mobiliser l’ensemble des citoyens pour relever les défis écologiques auxquels est confrontée l’Humanité. C’est dans cet objectif que le ministère publie une nouvelle édition des Chiffres clés de l’environnement. Cet ouvrage, …
