Sep 24 2012
24/09/12 par Fabien Qu??tier, ??cologue, directeur d?????tudes chez Biotope Qu???est-ce que la compensation ??cologique ? Un d??but de r??ponse dans cet article de la SFE (Soci??t?? Fran??aise d’Ecologie) : http://www.sfecologie.org/regards/2012/07/03/r34-f-qu…
Sep 21 2012
G??r?? par l???ADEME, le Fonds Chaleur a pour objectif de soutenir le d??veloppement de la production de chaleur partir de sources renouvelables et s???adresse tous les ma??tres d???ouvrage. Lanc?? en 2008, il a permis d???acc??l??rer la r??…
Sep 17 2012
Ce site pr??sente les indicateurs de biodiversit?? d??velopp??s par l’observatoire national de la biodiversit?? (ONB). Il s’agit de doter la nouvelle strat??gie nationale pour la biodiversit?? (SNB)d’indicateurs robustes, ??labor??s en concertatio…
Sep 13 2012
L’entr??e en vigueur de l’article 7, et la reconnaissance par les juridictions de sa pleine valeur constitutionnelle, ont rendu n??cessaire une adaptation de la l??gislation qui s???est traduite par la cr??ation de proc??dures particuli??res ce…
Sep 11 2012
Les questions environnementales doivent faire partie des donn??es de conception des projets au m??me titre que les autres ??l??ments techniques, financiers, etc. Cette conception doit tout d’abord s’attacher ??viter les impacts sur l’environnem…
Sep 11 2012
Arr??t?? du 29 ao??t 2012 portant d??signation du site Natura 2000 Risle, Guiel, Charentonne Arr??t?? du 29 ao??t 2012 portant d??signation du site Natura 2000 les cavit??s de Beaumont-le-Roger Arr??t?? du 29 ao??t 2012 portant d??signation du site Natura 2000…
Août 28 2012
Atelier L’avenir des zones humides dans la Politique Agricole Commune 2014-2020 ??? 5 octobre 2012 ??? Saint-Omer (Nord-Pas de Calais) http://www.europe-en-france.gouv.fr/Centre-de-ressources/Actualites/L-avenir-des-zones-humides-dans-la-Politique-Agr…
Août 28 2012
Par trois d??cisions en date du 13 juillet, le Conseil d’Etat s’est prononc?? sur l’int??r??t public de projets de construction d’??oliennes. A la clef, la l??galit?? du permis de construire de ces ouvrages au regard des dispositions r??glementaires des p…
Août 27 2012
Les documents d’urbanisme doivent, en raison de leurs incidences sur l’environnement, faire l’objet d’une ??valuation environnementale soit de mani??re syst??matique, soit apr??s un examen au cas par cas par l’autorit?? administrative de l’Etat d…
Août 08 2012
Arr??t?? du 31 juillet 2012 relatif aux modalit??s de constitution de garanties financi??res pr??vues aux articles R. 516-1 et suivants du code de l’environnement Ce nouvel arr??te fixe de nouveaux mod??les d’attestations. Vous pouvez le lire sur L??gifra…