Catégorie : évaluation

Un plaidoyer pour la Trame noire publié dans une revue internationale

Dans la continuité de la Trame verte et bleue, la Trame noire se développe en France depuis déjà quelques années. En revanche ce concept reste pour le moment très peu connu ailleurs dans le monde. En effet, les politiques publiques de réseaux écologiques mises en place dans de très nombreux pays depuis des décennies – les …

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ENGIE Green lance avec l’INRAE la construction d’un démonstrateur agrivoltaïque vertical dans le Puy de Dôme

  Autant dire qu’avec la pression exercée sur le foncier par le développement des centrales solaires au sol, l’agrivoltaïsme, qui mêle pastoralisme et photovoltaïque a le vent en poupe. Avec le démonstrateur Camelia, ENGIE Green met à l’étude ce qui pourrait être la meilleure solution possible  pour une cohabitation harmonieuse des deux activités. Des haies …

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Ile-de-France : Guide régional pour la bonne prise en compte des enjeux “zones humides” dans les projets

La DRIEAT publie son guide régional pour la bonne prise en compte des enjeux des zones humides dans les projets. Il est désormais disponible au téléchargement : Guide technique pour la bonne prise en compte des zones humides dans les projets-dec 2021 (format pdf – 2.5 Mo – 13/01/2022) . Élaboré par le service Politiques et police de l’eau, son objectif …

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Biodiversité : brèves réflexions sur la maîtrise foncière des terrains requis pour la réalisation des mesures compensatoires

Le cabinet Gossement Avocats est fréquemment interrogé par des maîtres d’ouvrage, publics ou privés, confrontés à la nécessité de mettre en œuvre des mesures visant à compenser les atteintes à la biodiversité générées par la réalisation du projet ou des travaux. L’article 69 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête …

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Dérogation espèces protégées : le principe d’interdiction de destruction s’applique aux habitats artificiels et à tout moment (tribunal administratif de Lyon, 9 décembre 2021, n°2001712)

Article intégral, du fait de son importance, mais vous pouvez retrouver l’article original sur le site de notre confrère Arnaud Gossement.   Par un jugement n°2001712 en date du 9 décembre 2021, le Tribunal administratif de Lyon a confirmé l’application du régime de protection des espèces protégées aux habitats artificiels. Il souligne également que l’administration peut obliger …

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Intégrer la gestion des eaux pluviales dans l’urbanisme : le zonage pluvial

Crédit photo : Arnaud Bouissou – TERRA, Droits d’utilisation accordés au Cerema Bien gérées, les eaux pluviales sont une ressource. Le zonage pluvial est l’outil technique et juridique qui permet de favoriser l’infiltration à la parcelle et de réduire les conséquences des eaux de ruissellement. Cet article a été rédigé par deux spécialistes du Cerema dans …

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Acoustique et éolien : nouvel arrêté

Arrêtés du 19 décembre 2021 apportant de multiples modifications à l’arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations éoliennes classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Le premier arrêté supprime, dans ses articles 14 et 15, les niveaux de tolérance des émissions sonores admis jusqu’à présent. La réglementation prévoyait précédemment une tolérance de quelques décibels …

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Biodiversité en danger : l’urgence d’agir

Dans son bilan 2021, l’ONB (Observatoire national de la biodiversité), co-piloté par l’OFB (Office français de la biodiversité) et le SDES (Service des données et études statistiques) du ministère de la Transition écologique, dresse à nouveau un constat alarmant de l’état de la nature sur le territoire français. En France métropolitaine, seuls 20 % des milieux …

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Gestion durable des eaux pluviales : le plan d’action

Chaque année, entre 20 000 et 30 000 hectares sont grignotés sur la nature et les terres agricoles. Limiter l’artificialisation des sols : c’est l’objectif du “zéro artificialisation nette” (ZAN) d’ici à 2050, fixé par la loi Climat et résilience de juillet 2021. À travers 4 grands axes, déclinés en 24 actions concrètes, le plan …

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Recensement agricole 2020

Surface moyenne des exploitations agricoles en 2020 : 69 hectares en France métropolitaine et 5 hectares dans les DOM. En 2020, la France métropolitaine compte 389 000 exploitations agricoles, soit environ 100 000 de moins qu’en 2010 lors du dernier recensement. La taille des exploitations continue d’augmenter. Le nombre d’élevages se réduit plus fortement que …

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