Catégorie : Evaluation

“Planification écologique” : le gouvernement lance son premier chantier, sur la gestion de l’eau

© Jarod Carruthers CC BY-NC-ND 2.0 En déplacement à Marseille ce 29 septembre, le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a lancé le premier chantier de “planification écologique” du gouvernement, consacré à la gestion de l’eau. S’exprimant devant le Medef, le 29 août dernier, la Première ministre, Élisabeth Borne, avait esquissé les contours de …

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Se tourner vers les énergies renouvelables pourrait permettre d’économiser des milliards de dollars

La transition  des combustibles fossiles vers les énergies renouvelables pourrait faire économiser au monde jusqu’à 12 milliards de dollars d’ici 2050, selon une étude de l’Université d’Oxford. En effet, selon ce rapport, il est faux et pessimiste d’affirmer qu’une évolution rapide vers des sources d’énergie plus propres coûte cher. Les prix du gaz ont grimpé …

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Guide de gestion des dunes et des plages associées

Le cordon dunaire forme, avec l’estran et l’avant-plage, un système sédimentaire complexe en perpétuelle évolution. La préservation et l’entretien de ces milieux naturels présentent une grande importance, notamment pour protéger les territoires littoraux vis-à-vis de l’érosion côtière et de la submersion marine. Dans le cadre des missions d’intérêt général « Biodiversité » et « Prévention des risques naturels », …

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Des projets d’intelligence artificielle frugale au service des territoires

Lancé le 13 juillet jusqu’au 07 novembre, l’appel à projets « Démonstrateurs d’IA frugale dans les territoires pour la Transition écologique » est doté de 40 millions d’euros sur cinq ans. La communauté des acteurs de l’Intelligence artificielle appuie l’appel à projets « Démonstrateurs d’IA frugale dans les territoires pour la Transition écologique ». Pilotée …

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“Nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly” : un débat public inédit qui débutera le 27 octobre

Un large débat public, ouvert à toutes et à tous Le débat portera sur la proposition d’EDF de construire six nouveaux réacteurs nucléaires de type « EPR2 », et dont les deux premiers seraient situés à Penly (76), en Normandie. Il se déroulera sur 4 mois, du jeudi 27 octobre 2022 au lundi 27 février 2023. Présidé …

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CapaMOB : Un outil pour aider les villes moyennes et les territoires peu denses à réaliser leur diagnostic des mobilités

Le Cerema met en ligne un outil pour accompagner les collectivités en charge de l’organisation des mobilités dans la réalisation du diagnostic des mobilités sur leur territoire. Appelé CapaMOB, il permet de guider les acteurs dans la démarche, qu’ils soient seuls ou en équipe. Mathias Gent, Chef de projet planification de la mobilité et Noémie …

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Evaluation environnementale : la procédure d’urgence à caractère civil décryptée par une circulaire

Dans la foulée des textes réglementaires publiés en début d’été, une circulaire du ministère de l’Intérieur, diffusée ce 26 août, délivre le modus operandi de la procédure désormais aux mains des préfets permettant de reconnaître qu’un projet répond à une “situation d’urgence à caractère civil” de façon à l’exempter d’évaluation environnementale et à le rendre éligible à …

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Érosion de la biodiversité : un constat alarmant

La Terre aurait vu disparaître près de 68% de ses populations de vertébrés entre 1970 et 2016, un rythme estimé 100 à 1 000 fois supérieur au taux naturel d’extinction par le Fonds mondial pour la nature (WWF). Établi à partir de données paléontologiques, le taux naturel d’extinction des espèces détermine que la durée d’existence des …

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Le Conseil d’Etat juge inconventionnelle l’exemption des moulins de tout respect de la continuité des rivières de la liste 2

Les dispositions de l’article L. 214-18-1 du Code de l’environnement, « exonèrent les moulins à eau existant à la date de publication de la loi du 24 février 2017 des obligations mentionnées au 2° du I de l’article L. 214-17 du code de l’environnement, indépendamment de leur incidence sur la continuité écologique des cours d’eau …

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Qualité de l’eau, le Conseil d’Etat impose la prise en compte de l’impact temporaire des projets

La Haute juridiction administrative a par sa décision rendue le 28 juillet 2022, annulé une disposition du décret datant du 4 octobre 2018 portant sur les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage), ainsi qu’aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux. Cette disposition portait sur le fait qu’il ne devait pas être …

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