Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon (zone spéciale de conservation) Est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon » (zone spéciale de conservation FR 2300126) l’espace délimité sur la carte d’assemblage au 1/75 000 …
Catégorie : Natura2000
Juil 10 2014
Natura 2000 : Quatre nouveaux arrêtés en Haute-Normandie
Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 abbaye de Jumièges (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029213458&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 îles et berges de la Seine dans l’Eure (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029213464&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 les …
Avr 10 2014
Comment y voir plus clair dans l’imbroglio des espaces protégés ?
Les outils de protection des espaces naturels sont très (trop ?) nombreux. Une expérimentation va être lancée pour simplifier leur gestion en cas de superposition de protections. Le projet de loi sur la biodiversité, présenté le 26 mars en Conseil des ministres, prévoit d’habiliter le Gouvernement à légiférer par ordonnance en vue de mettre en …
Fév 05 2014
Natura 2000 PACA
12 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, rochers et buxaies de la pointe de Givet (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558224&dateTexte=&categorieLien=id 13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 fort de Dampierre ou Magalotti (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558230&dateTexte=&categorieLien=id 14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant …
Jan 30 2014
Natura 2000 dans l’Est
Parution au JO des arrêtés Natura 2000 pour : 13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 marais tourbeux du plateau de Langres (secteur Sud-Ouest) (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535248&dateTexte=&categorieLien=id 14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 marais tufeux du plateau de Langres (secteur Sud-Est) (zone …
Sep 03 2013
Arrêté du 19 août 2013 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 modifié portant désignation du site Natura 2000 littoral seino-marin (zone de protection spéciale)
Le littoral de Seine-Maritime autour de Fécamp, classé Natura 2000. Arrêté du 19 août 2013 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 modifié portant désignation du site Natura 2000 littoral seino-marin (zone de protection spéciale) Sur Légifrance : Arrêté du 19 août 2013 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 modifié portant désignation du site Natura 2000 littoral …
Mai 15 2013
Le SRCE Ile de France est à l’enquête publique
Le Schéma régional de cohérence écologique d’Ile de France est en phase d’enquête publique du 15 mai au 19 juin 2013.
Sep 11 2012
Trois nouveaux sites Natura 2000 dans notre région
Arr??t?? du 29 ao??t 2012 portant d??signation du site Natura 2000 Risle, Guiel, Charentonne Arr??t?? du 29 ao??t 2012 portant d??signation du site Natura 2000 les cavit??s de Beaumont-le-Roger Arr??t?? du 29 ao??t 2012 portant d??signation du site Natura 2000…
Juin 29 2012
Natura 2000, une nouvelle circulaire (n°7)
Cette septi??me circulaire, tr??s volumineuse (170 p.) aborde : la d??signation, la composition et le fonctionnement du Comit?? de Pilotage local l’??laboration et la mise en oeuvre des Docob, les notions de groupement de collectivit??s territoria…
