Category: natura2000

Natura 2000 PACA

12 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, rochers et buxaies de la pointe de Givet (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558224&dateTexte=&categorieLien=id 13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 fort de Dampierre ou Magalotti (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558230&dateTexte=&categorieLien=id 14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant …

Lire la suite

Natura 2000 dans l’Est

Parution au JO des arrêtés Natura 2000 pour : 13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 marais tourbeux du plateau de Langres (secteur Sud-Ouest) (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535248&dateTexte=&categorieLien=id 14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 marais tufeux du plateau de Langres (secteur Sud-Est) (zone …

Lire la suite

Arrêté du 19 août 2013 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 modifié portant désignation du site Natura 2000 littoral seino-marin (zone de protection spéciale)

Le littoral de Seine-Maritime autour de Fécamp, classé Natura 2000. Arrêté du 19 août 2013 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 modifié portant désignation du site Natura 2000 littoral seino-marin (zone de protection spéciale) Sur Légifrance : Arrêté du 19 août 2013 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 modifié portant désignation du site Natura 2000 littoral …

Lire la suite

Le SRCE Ile de France est à l’enquête publique

Le Schéma régional de cohérence écologique d’Ile de France est en phase d’enquête publique du 15 mai au 19 juin 2013.

Trois nouveaux sites Natura 2000 dans notre région

Arr??t?? du 29 ao??t 2012 portant d??signation du site Natura 2000 Risle, Guiel, Charentonne Arr??t?? du 29 ao??t 2012 portant d??signation du site Natura 2000 les cavit??s de Beaumont-le-Roger Arr??t?? du 29 ao??t 2012 portant d??signation du site Natura 2000…

Natura 2000, une nouvelle circulaire (n°7)

Cette septi??me circulaire, tr??s volumineuse (170 p.) aborde : la d??signation, la composition et le fonctionnement du Comit?? de Pilotage local l’??laboration et la mise en oeuvre des Docob, les notions de groupement de collectivit??s territoria…

Natura 2000 a 20 ans, déjà…

Bon anniversaire en ce 21 mai

Projet de décret Natura 2000

Conform??ment la loi Grenelle II, le Minist??re ouvre, jusqu’au 4 d??cembre, une nouvelle consultation publique sur un projet de d??cret d??finissant les nouvelles mesures de protection des habitats naturels et des sites d’int??r??t g??ologique…

Simplification du droit de l’environnement

Un certain nombre de mesures concernent l’environnement. Celles qui nous concernent plus particuli??rement sont : Natura 2000. L’article 56 bis modifie certaines dispositions applicables aux sites marins. “La charte peut ??galement d??terminer des…

Procédure d’évaluation des incidences “Natura 2000” : le second décret est paru

Le d??cret du 16 ao??t 2011 fixe le r??gime d’??valuation des incidences sur les sites Natura 2000. Devant faire l’objet de mesures de protection adapt??es, tout plan, programme ou projet susceptible de les affecter doit faire l’objet d’une ??valu…

Likez notre page Facebook pour vous tenir informé(e) des dernières parutions du site...

Résultat de recherche d'images pour "logo facebook"

ou retrouvez-nous sur LinkedIn :