Avr 30 2013
Pour faire face à l’augmentation structurelle du coût des énergies, à la raréfaction des ressources, aux difficultés prévisibles d’approvisionnement et prendre en compte sérieusement les enjeux écologiques à long terme, en particulier celui du changement climatique, la France doit rapidement changer ses modes de production et de consommation d’énergie et s’engager résolument sur la voie …
Avr 29 2013
http://www.bulletins-electroniques.com/actualites/72893.htm Des chercheurs de l’Institut Alfred Wegener (AWI) pour la recherche polaire et marine de Bremerhaven (Brême), membre de la Communauté Helmholtz, développent un projet pilote ayant pour but d’implanter une population de homards européens dans le parc éolien en mer allemand “Riffgat”. Les scientifiques commencent actuellement l’élevage de 3.000 homards, qui seront réintroduits dans …
Avr 29 2013
Une instruction du ministère de l’Ecologie, mise en ligne le 23 avril 2013, recommande aux collectivités territoriales et aux autorités en charge de la délivrance des permis de construire “d’éviter, dans la mesure du possible”, de décider ou d’autoriser l’implantation de nouveaux établissements sensibles (hôpitaux, maternités, établissements accueillant des enfants tels que crèches, maternelles, écoles primaires …
Avr 26 2013
Le ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie et l’Autorité de sûreté nucléaire ASN, publient le Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs PNGMDR, pour une gestion intégrée et cohérente de l’ensemble des déchets radioactifs. Ce plan est mis à jour tous les trois ans dans le cadre d’un groupe …
Avr 26 2013
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Avr 24 2013
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/13059-reforme_ferroviaire_infographies.pdf
Avr 23 2013
Réunie le 17 avril dernier, la commission des lois du Sénat a adopté la proposition de loi du sénateur Bruno Retailleau (UMP – Vendée), visant à inscrire dans le Code civil des règles générales de réparation des dommages causés à l’environnement. La suite sur Localtis.info
Avr 19 2013
Créé par la loi de modernisation de l’agriculture de 2010, l’Observatoire national de la consommation des espaces agricoles (Oncea) a enfin vu le jour, mercredi 17 avril. Il est présidé par la députée socialiste de l’Hérault Fanny Dombre-Coste, membre de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire à l’Assemblée. La suite sur localtis.info
Avr 18 2013
Le récent rapport de la Mission de lutte contre l’inflation normative (Alain Lambert et Jean-Claude Boulard) a-t-il accéléré les choses en matière de simplification ? En tout cas, le 16 avril dernier, Mme Delphine Batho a engagé les Etats Généraux de la modernisation du droit de l’environnement. Placés sous la présidence de Delphine Hedary, membre du Conseil …
Avr 12 2013
Le 11 avril le Conseil constitutionnel s’est prononcé sur la loi dite “Brottes” sur la transition énergétique. Elle abandonne cependant les dispositions relatives au « bonus−malus » énergétique. Le Conseil a cependant validé les dispositions sur l’éolien : les zones de développement éolien sont supprimées la règle des cinq mâts (qui imposait un minimum de …