Mai 06 2013
A l’occasion du débat national sur la transition énergétique qui s’est déroulé le 15 avril dernier, le rapport sur les perspectives de développement des énergies marines renouvelables a été rendu public. Ce rapport est le fruit d’une mission conjointe du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable et du Conseil Général de l’Économie, de …
Mai 04 2013
Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 fixant certains seuils et critères mentionnés aux articles R. 512-33, R. 512-46-23 et R. 512-54 du code de l’environnement NOR: DEVP1238392A Publics concernés : exploitants d’installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Objet : transposition des particularités de la notion de « modification …
Mai 03 2013
Le système des garanties financières permet à l’Etat de s’assurer de la remise en état des sites en cas de défaillance de l’exploitant. De nouvelles modalités de constitution de ces garanties seront bientôt possibles. 03 15:22:09/05/2013 – Lire l’actu © Actu-Environnement
Mai 03 2013
La SNPN a le plaisir de vous présenter le bilan de ses travaux relatifs à l’inventaire des mares d’Île-de-France (voir ci-dessous), soutenu dès 2011 par la fondation Nature & Découvertes, la DRIEE-IDF, les Conseils généraux de l’Essonne et du Val d’Oise. L’inventaire des mares d’Ile-de-France. Bilan 2011-2012. via Bienvenue à la SNPN – Société Nationale de …
Mai 03 2013
Le SER exprime sa satisfaction devant les propositions du groupe de travail « énergies renouvelables » du CNDTE Le groupe de travail « Quels choix en matière d’énergies renouvelables et de nouvelles technologies de l’énergie et quelle stratégie de développement industriel et territorial ?» a présenté son rapport devant le CNDTE, le 25 avril. Pour …
Mai 02 2013
Ce jeudi 25 avril, l’équipe de Noé était au pied levé pour le lancement de la Charte de l’Eclairage durable à l’Observatoire de Paris ! Pour plus de biodiversité, plus de bien-être, plus d’efficacité énergétique, et moins de dépenses publiques ! Noé lance désormais un appel aux 36 000 communes de France et les invite …
Mai 02 2013
Une équipe de recherche a élaboré des nouveaux indicateurs pour évaluer la réussite d’opérations de restauration. Précision avec Thierry Dutoit, directeur de recherches sur l’écologie de la restauration au Cnrs. Thierry Dutoit Directeur de recherches sur l’écologie de la restauration au Cnrs Actu-environnement : Pourquoi élaborer de nouveaux indicateurs ? Thierry Dutoit : Depuis quelques …
Mai 01 2013
La ministre de l’Ecologie a adressé le 20 février dernier une circulaire aux services déconcentrés de l’Etat afin de leur préciser la liste des documents relatifs aux installations classées ICPE qui doivent faire l’objet dune publication sur Internet.Les documents concernés sont les arrêtés de prescriptions, initiaux et complémentaires, des installations soumises à autorisation ou à …
Avr 30 2013
Par arrêt du 4 avril 2013, la Cour administrative d’appel de Bordeaux, statuant sur la légalité du permis de construire une centrale solaire au sol en Martinique, apporte d’intéressantes précisions sur le régime juridique de cette installation, notamment en zone agricole et littorale. La suite de l’article sur le site d’Arnaud Gossement. via Solaire : conditions …
Avr 30 2013
Pour faire face à l’augmentation structurelle du coût des énergies, à la raréfaction des ressources, aux difficultés prévisibles d’approvisionnement et prendre en compte sérieusement les enjeux écologiques à long terme, en particulier celui du changement climatique, la France doit rapidement changer ses modes de production et de consommation d’énergie et s’engager résolument sur la voie …