Category: nature

Guide PLU et Biodiversité – Concilier nature et aménagement

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages d’août 2016 est venue rappeler ce que représente la biodiversité tant pour notre patrimoine que pour notre quotidien.Au-delà de la faune et la flore, la biodiversité c’est aussi notre nourriture, notre eau, notre santé, nos paysages. Pour ce faire, tous les …

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Prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact

Un article de fond sur le site de l’IRSTEA que vous pouvez lire ICI  

Zones humides : exonération de la taxe foncière

Le Ministère vient de faire paraître une note ayant pour objet d’apporter les modifications nécessaires à la circulaire du 31 juillet 2008 relative aux engagements de gestion des propriétés non bâties situées en zones humides permettant de bénéficier des dispositions de l’article 1395 D du code général des impôts instituant une exonération temporaire de la taxe foncière sur les propriétés non bâties, pour …

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Inventaire des plantes sauvages du Calvados

  Entre 2009 et 2013, le conservatoire botanique national de Brest a dressé un grand recensement de la flore sauvage dans le Calvados. « Pour préserver, il faut savoir quelles plantes sont menacées. » C’est le leitmotiv du conservatoire botanique national de Brest au travers de son grand inventaire des plantes sauvages dans le Calvados, lancé en 2009. 70 botanistes, professionnels …

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Le parc éolien français et ses impacts sur l’avifaune. Etude des suivis de mortalité réalisés en France de 1997 à 2015 par la LPO

La mortalité réelle due aux éoliennes n’est estimée que pour très peu de parcs, souvent localisés dans des ZPS ou présentant de fortes sensibilités avifaunistiques. Pour les huit parcs concernés, qui représentent 1,38 % des éoliennes françaises, la mortalité réelle estimée varie de 0,3 à 18,3 oiseaux tués par éolienne et par an, la médiane s’établissant à 4,5 …

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Parution de la stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes

La stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes (EEE) vise à protéger les écosystèmes marins, dulçaquicoles et terrestres, ainsi que les espèces de faune et de flore par rapport aux risques liées aux invasions biologiques. Elle se décline en cinq axes et 12 objectifs et traite des sujets suivants : – Prévention de l’introduction et …

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Projet de décret relatif à l’application des dispositions cynégétique de la Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Le présent projet de décret, soumis à Consultation du public, modifie certaines dispositions réglementaires du code de l’environnement relatives à l’application des dispositions de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016. Il actualise également la durée de classement par arrêté ministériel d’espèces sauvages indigènes …

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Décret n° 2017-176 du 13 février 2017 relatif aux zones prioritaires pour la biodiversité

Décret n° 2017-176 du 13 février 2017 relatif aux zones prioritaires pour la biodiversité NOR: DEVL1630438D ELI: Publics concernés : Etat et établissements publics, collectivités territoriales et groupements, organismes du monde socio-professionnel, associations de protection de la nature, scientifiques. Objet : mise en œuvre des zones prioritaires pour la biodiversité ; espèces menacées, protégées. Entrée …

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Capital naturel : les valeurs manquantes de la prospérité – Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer

Pour déclencher les investissements de la transition écologique, les acteurs économiques, publics comme privés, doivent pouvoir compter sur des valeurs crédibles et partagées des actifs naturels. Faire entrer la nature dans le calcul de la richesse des nations est donc une condition nécessaire à une prospérité durable.Face aux craintes et réticences vis-à-vis de la démarche …

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Une nouvelle charte pour la forêt communale – FNCOFOR

Une nouvelle charte pour la forêt communaleLa Fédération nationale des communes forestières et l’Office national des forêts (ONF) ont signé, en présence de Stéphane Le Foll, ministre en charge de la Forêt, la nouvelle charte de la forêt communale. Mise en oeuvre concrète du contrat Etat-ONF-FNCOFOR 2016-2020, la charte précise les rôles et les interventions …

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