Déc 22
Présentée lors de la Journée de l’UNICEM Normandie du 29 novembre dernier au Mémorial de CAEN, la brochure Carrières et environnement en Normandie vise à présenter les progrès effectués par les industries de carrières normandes dans l’intégration de l’environnement dans leurs activités. Cette publication illustre les actions concrètes réalisées en faveur de l’environnement. Une préoccupation en constante …
Nov 07
Dans leurs activités quotidiennes, et par leurs habitudes de consommation, les ménages exercent des pressions sur l’environnement (émissions de gaz à effet de serre, de polluants atmosphériques, production de déchets, etc.). Ces pressions, qui paraissent négligeables à l’échelle individuelle, génèrent collectivement de profondes répercussions sur l’environnement et les ressources naturelles. Cette publication présente une …
Oct 16
La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages d’août 2016 est venue rappeler ce que représente la biodiversité tant pour notre patrimoine que pour notre quotidien.Au-delà de la faune et la flore, la biodiversité c’est aussi notre nourriture, notre eau, notre santé, nos paysages. Pour ce faire, tous les …
Juin 29
Parution de 5 fiches sur qualité de l’air et PLU : Fiche n° 01 : Les grands enjeux de la qualité de l’air Fiche n° 02 : Réduire les émissions à la source – Les leviers mobilisables par secteur d’activité Fiche n° 03 : Réduire l’exposition des personnes par un urbanisme favorable à la qualité …
Avr 24
Afin d’offrir aux élus un cadre réglementaire adapté aux enjeux contemporains, le gouvernement a engagé une réforme ambitieuse du plan local d’urbanisme (PLU). L’application de cette réforme de modernisation des PLU va progressivement contribuer à la simplification et à la clarification de leur contenu, afin de mieux traiter les enjeux nationaux et locaux. Cette mise …
Mar 23
Le club des PLU intercommunaux de Normandie s’est réuni le 23 février 2017 à Pont-Audemer (Eure) sur le territoire de la communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle. Organisée conjointement par la DREAL Normandie et les 5 DDT(M) de Normandie, la journée a réuni plus de 80 participants représentant 25 EPCI issus des cinq départements …
Mar 13
Appel à candidatures pour valoriser les bonnes pratiques en matière de Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Le ministère du Logement et de l’Habitat durable souhaite promouvoir activement le développement des plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi) en soutenant les communautés lancées dans la démarche. Pour tout connaître des conditions : Appel à candidatures PLUi 2017 – Ministère …
Jan 11
La décision du Conseil d’Etat en date du 16 décembre 2016 (n°391452) apporte des éléments très importants concernant l’opposabilité des règles d’occupation des sols aux décisions autorisant l’exploitation d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE). Analyse de notre confrère Arnaud Gossement. Source : ICPE : le Conseil d’Etat précise les conditions d’opposabilité des documents …
Déc 06
Le cabinet Gossement avocats participe pour Enerplan aux travaux de l’ADEME Les sites délaissés ou dégradés constituent un enjeu majeur pour le développement des énergies renouvelables en général et l’énergie solaire en particulier. Il en sera discuté dans le cadre des travaux d’un comité de pilotage concernant l’Evaluation du gisement relatif aux zones délaissées et …
Déc 05
Dans le cadre de l’atelier de recherche action « Vallées habitées » qui a fait l’objet d’un séminaire les 15 et 16 novembre derniers au Conseil départemental de l’Eure, le CAUE27 lance un appel à projets aux porteurs de projets et aux territoires souhaitant s’engager dans un projet triennal innovant de reconquête de sa/ses vallée(s). Le CAUE27 …